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3 228 résultats pour « Clada »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6a0dfe4acdc6046d475992ec

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 20 mai 2026 à 13h37 Nous, Romain BOESCH, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Clara

Source officielle

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TJ

J.L.D.

6a0caba2cdc6046d4739bc88

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 19 mai 2026 à 14h50 Nous, Emmanuelle WIDMANN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Clara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfdf6cdc6046d47598c93

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 20 mai 2026 à 13h54 Nous, Romain BOESCH, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Clara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0caba8cdc6046d4739bd23

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 19 mai 2026 à 15h01 Nous, Emmanuelle WIDMANN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Clara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfde0cdc6046d47598af1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 20 mai 2026 à 13h49 Nous, Romain BOESCH, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Clara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cabb2cdc6046d4739be11

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 19 mai 2026 à 14h42 Nous, Emmanuelle WIDMANN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Clara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1491e4cdc6046d47e85e22

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 24 mai 2026 à 16h15 Nous, Sandrine CAMPIOT, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Clara

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1491decdc6046d47e85dc4

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 24 mai 2026 à 16h32 Nous, Sandrine CAMPIOT Vice-Président au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Clara

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e1f31acdc6046d478ca613

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

MAINTENANCE DEMANDERESSE * ASSOCIATION CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU SUD-OUEST, [Adresse 1], venant aux droits de la CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT D'AQUITAINE, Comparaissant par Maître Clara

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67f98c6e0ea89248182b011d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

MAULEON, avocat au barreau de TOURS Madame [E] [L] [Z] née le 24 Mars 2010 à TOURS (37000), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clara MAULEON, avocat au barreau de TOURS Madame [T] [L] [Z] née

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2303971_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 18 juillet 2023, le syndicat de rivière du Drac Amont et de ses affluents, la Communauté locale de l'Eau du Drac Amont (CLEDA), représenté par Me Marc, demande au

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb47272b5e5e648cb0fe9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Attendu que la partie défenderesse n'a pas sollicité de décision au fond ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer d'office l’assignation en référé caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara

Source officielle
TJ

2è A - R.J

6a16094dcdc6046d470809a6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CLABA RCS [Localité 1] 510 765 068, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de Madame [L] [Z] EP.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6968dd28cdc6046d4763baa1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[J] [V], [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi en première instance Me Christelle Ngoto substituant Me Clara Le Louet, avocat au barreau de Paris, représenté à l'audience ce jour par Me Clara Le Louet

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100620

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

X... et Mme Y..., est née Clara le 31 août 2007 ; qu'à la rupture du couple et en raison de l'hospitalisation de la mère, l'enfant a été prise en charge par son père et sa grand-mère paternelle ; qu'en

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CA

Chambre sociale

ésenté par Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIAc/S.A

6788a3d105b7378c3f0c531e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[X] [V] Représenté par Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA c/ S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512918_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Article 2 : Sous réserve que Me Merienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 500 euros à Me Clara Merienne, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2513651_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Article 2 : Sous réserve que Me Merienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Clara Merienne, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2507083_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Article 2 : Sous réserve que Me Merienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Clara Merienne, avocate de Mme A..

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CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d713

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 09/02105 Copies exécutoires délivrées à : Me Thibaut DE SAINT SERNIN Me Clara

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