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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237f
5 mai 2015
5 mai 2015
Christophe X...a communiqué à celui des intimés des pièces constitutives des bulletins de salaire relatifs à la période du 15 octobre 2007 au 31 décembre 2007, aux années 2008 et 2009, ainsi que les feuillets
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506774_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01422
21 juin 2011
21 juin 2011
Christophe de celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907dc
11 avril 2013
11 avril 2013
de Christophe X... sur Quentin à défaut d'accord entre ses parents ; - fixé à 40 000 FCFP par mois le montant de la contribution de Christophe X... à l'entretien et l'éducation de Quentin, ainsi que les
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
C/ Jean Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Christophe-Pierre X... C/ Mme Rachel Marguerite Alberte Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935aa
10 mars 2016
10 mars 2016
Christophe Y... était représenté à cette instance alors que Christophe Z... ne s'y était pas fait représenter.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... un nombre de communications téléphoniques, dont il est affirmé, sans pièce à l'appui, qu'il était dans son bureau ce jour-là, et dont il est jugé arbitrairement qu'elles ont été trop peu
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b403
20 mars 2008
20 mars 2008
Pierre NOUBEL, désigné par Ordonnance du Premier Président en date du 21 décembre 2007. GREFFIER : Pierre HANNEBOUW aux débats et Edith BASTIEN au prononcé de l'arrêt.
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1b
2 mai 2022
2 mai 2022
Par jugement contradictoire du 24 mars 2021, le tribunal judiciaire de Nancy a : - rejeté la demande formée in limine litis par la SAS Saint Christophe Lorraine tendant à voir rejeter des débats les pièces
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00338_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
La jurisprudence, au demeurant isolée et critiquée par la doctrine dont Jean-Christophe X... se prévaut (Cass.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
X... ; Attendu qu'aucune des pièces produite par Christophe X... ne fait la preuve de la conclusion d'un contrat de travail entre son père et les époux Z... ; que notamment, Mmes D..., E..., F..., M
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9236c
28 avril 2015
28 avril 2015
G : 13/ 03580 Me Christophe A... C/ M. Claude Z... Mme Annie X... épouse Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100857
29 juin 2011
29 juin 2011
Z... ne devait verser à son fils Christophe, en sus de la pension alimentaire que la moitié du montant de la prestation compensatoire, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de s'expliquer sur chacune
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020213012
30 janvier 2009
30 janvier 2009
Pierre D, demeurant ..., M. Jean-Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007741986
15 mai 1987
15 mai 1987
Vu la requête enregistrée le 21 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ANONYME CLINIQUE SAINT-CHRISTOPHE, en la personne de son président directeur-général
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300776_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 29 avril 2023, la préfète de la Haute-Vienne a obligé M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110273
3 mai 2018
3 mai 2018
Christophe X..., soit le 27 octobre 2011, le non renouvellement de son contrat d'exercice (pièce n°46 de l'intimé) et où le retrait de M.
Source officiellePage 16 sur 1357
Pieczynski, Christophe Charles
08/11/2024
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PIECZYNSKI, Christophe Charles
01/08/2024
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BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice
29/05/2024
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PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe
26/03/2024
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MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier
30/09/2023
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