Philippe Z..., commandant de police à la brigade centrale de répression de la délinquance informatique -ministère de l'intérieur, " " qui auront pour mission : " "- d'assister aux débats lors de

F..., ayant signalé avoir vu une personne pénétrer dans la cour d'un immeuble du quartier, et avoir entendu des bruits suspects, a été rejoint par M.

Brigitte Michèle V... épouse SP..., demeurant ..., 28 / de M.

[W] [Y] et les sociétés civiles Hoche A et B à l'encontre de Maître Brigitte Mazaré, - débouter par conséquent M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur B...

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 06/01108 Copies exécutoires délivrées à : Me Brigitte

Représentée par Me Gaëlle D'ALBENAS de la SCP MARGALL- D'ALBENAS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Nicolas Y... de nationalité Française [...]                    

civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller chargé d'instruire l'affaire

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Anatoli Kovler (Russe), Elisabeth Steiner (Autrichienne), Khanlar Hajiyev (Azerbaïdjanais), Sverre Erik Jebens (Norvégien), Giorgio Malinverni (Suisse), juges , Dean Spielmann (Luxembourgeois) , George Nicolaou

,     Elisabeth Steiner (Autriche),     Dean Spielmann (Luxembourg),     Sverre Erik Jebens (Norvège),     Giorgio Malinverni (Suisse),     George Nicolaou

Georges ZM..., demeurant ..., 44 / Mme Brigitte XL... épouse T..., demeurant ..., 45 / M. XA...

d'interrogatoire coté D 16 que Gustave X... a été entendu à plusieurs reprises jusqu'au 11 août 1993 à 3 heures du matin, que de 3 à 5 heures, il a bénéficié d'un temps de repos dans les locaux de la brigade

Château de Salles dont le siège social et le principal établissement sont situés à (15130) VEZAC, sur la requête d'un inspecteur des Impôts en résidence à la direction nationale d'enquêtes fiscales, brigade

Si le requérant soutient que les mesures portant obligation de pointage les mardis, mercredis et vendredis, entre 8h et 9h, à la brigade de Gendarmerie de Blain sont disproportionnées en ce qu'il ne peut

cette qualité audit siège 15 allée des Cèdres 14000 CAEN représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour av Me Pierre BAUGAS, du barreau de CAEN Monsieur Philippe Y... ... 37140 ST NICOLAS

Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY