CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 011 résultats pour « Bouzerda »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2402696_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Bourdarie, - et les observations de Me Valay représentant Mme B, présente à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402232_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Maestle, représentant la SAS Centrale photovoltaïque de Pompiey. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405622_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Bourdarie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406017_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Bourdarie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407154_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Bourdarie, - et les observations de Me Thiam représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6704cb952f5f3246ff38172e

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MINISTERE PUBLIC DEMANDEUR ET : Monsieur [V] [G] né le 01 Juin 2003 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité marocaine actuellement retenu au CRA de [Localité 2] représenté par Me Sofian BOUZERARA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2606581_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

B..., représenté par Me Bouzerara, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d20f653b0008df2a41

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

07191 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNNQ [P] [O] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Meissa BOUTERAA

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2505494_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Bourdarie pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2505515_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Bourdarie pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206218_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402709_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403179_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2024. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402490_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2024. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402583_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2024. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405439_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406422_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025. Le rapporteur le plus ancien, H. BOURDARIE La présidente, C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406472_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. L'assesseur le plus ancien, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406483_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406485_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle

Page 16 sur 51

← PrécédentSuivant →