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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91050
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [C] épouse [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304809_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2025, le centre hospitalier de Blois, représenté par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête en raison de son irrecevabilité.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2402281_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier de Blois qui n’a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036122890
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Considérant qu'il résulte de ce qui précède qu'en faisant injonction au centre hospitalier de Blois de réintégrer M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89351
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Le centre hospitalier de Blois a sollicité la confirmation du jugement entrepris.
Source officielleChambre Sociale
669a01a4bf9da27f384b0e00
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BLOIS DIFFUSION BLOIS DIFFUSION, S.A.R.L immatriculée au RCS de MONTPELLIER , prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204333_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Sur les conclusions du Centre Hospitalier de Blois, du CHRU de Tours et de la SHAM tendant à leur donner acte de leurs protestations et réserves : 3.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02070_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A, représenté par Me Benoit, avocat, demande à la cour : 1°)de rejeter la requête de la communauté d'agglomération de Blois ; 2°)de condamner la communauté d'agglomération de Blois à déplacer les zones
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301141_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A et la commune de Blois qui l'a accueilli à partir du 29 avril 2022 au sein de l'Espace Jeunes B à Blois pour un stage prévu pour la période du 9 mai 2022 au 16 juin 2023.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202141_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision portant rejet de son recours gracieux exercé à l'encontre de la décision du 28 février 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Blois
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c379
4 décembre 2007
4 décembre 2007
A..., né le 8 septembre 2004. ... 41000 BLOIS Représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour Assistée de Me Xavier MORAU, avocat au barreau de BLOIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b7
20 avril 2016
20 avril 2016
LANOUE-PETIT Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 5 février 2016 D'UNE PART II-Maître Gérald X...
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c529fd
18 février 1998
18 février 1998
février 1984 par la société Sleever international, en qualité de conducteur dans l'atelier de coupe, a été licencié le 22 janvier 1993 pour refus d'appliquer une consigne générale sur le port d'une blouse
Source officielleciv2
607943339ba5988459c418f5
13 novembre 1974
13 novembre 1974
BLAISE PASCAL.QUI LUI RECLAMA, LE 16 NOVEMBRE 1971, POUR FRAIS DE SCOLARITE DE 1968 ET 1969, UNE SOMME DE 2 190 FRANCS ; QUE LE X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61354
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[W] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 61354 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2305291_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de 1200 euros à verser à Me Blaise.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511790_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
des services de l'éducation nationale du Rhône, a affecté leur fils A en classe de terminale STMG au lycée La Martinière Duchère de Lyon et refusé de l'affecter en classe de terminale STMG au lycée Blaise
Source officielleChambre des Urgences
626a2f6671469e057d789acc
27 avril 2022
27 avril 2022
- 41370 MARCHENOIR représentée par Me Stéphane RAPIN, avocat plaidant du barreau de BLOIS en présence de Me Nelly GALLIER, avocat postulant du barreau de BLOIS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé
Source officielleciv3
6137219ecd580146773f5453
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Berengeville-la-Campagne (Eure), demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ du Comité de la Foire de Blois
Source officiellesoc
61372255cd580146773fc191
23 février 1995
23 février 1995
Directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié à Orléans (Loiret), ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois
Source officiellePage 16 sur 359