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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372128cd580146773f16ec

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Beauvois, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Valdès, Capoulade, Bonodeau, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372137cd580146773f1f06

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Beauvois, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22b6

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

Beauvois, rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720b9cd580146773edd96

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Beauvois, rapporteur, MM. B..., C..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613721cecd580146773f78a3

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Beauvois, président et rapporteur, M. Vaissette, conseiller doyen, M. Valdès, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f6701

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Chevreau, Cathala, Beauvois, Deville, Darbon, Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613721bbcd580146773f69d3

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Chevreau, Cathala, Beauvois, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613722eccd58014677403445

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires du ..., pris en la personne de son syndic, la société Beauvois

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110568

Cassation

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110691

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110748

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110628

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde8abeee0f8318b97231

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Greffière, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [W] [F] né le 24 Octobre 1964 à [Localité 7] (38) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS

Source officielle
CC

civ3

613720e8cd580146773ef643

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BEAUVOIS Y..., Désiré, demeurant à Cambrai (Nord), ..., en

Source officielle
CC

civ3

61372394cd5801467740ba78

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

chambre, section A), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires du ..., ayant son siège ..., pris en la personne de ses représentants légaux, et notamment son syndic en exercice la société Beauvois

Source officielle
CC

civ3

61372149cd580146773f2879

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

Beauvois, rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle
CC

civ3

6137214dcd580146773f2a44

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Beauvois, rapporteur ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4202

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Beauvois, rapporteur ; MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f46e7

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Beauvois, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372189cd580146773f4965

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Beauvois, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

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