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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2102458_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2412670_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Délibéré après l'audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente-rapporteure, Mme Beaucourt, conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
68f1486d88dcb0e97e90c1f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
sociétés de Douai sous le numéro 753 285 881, représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social soit 20 rue Léon Gambetta - 59400 CAMBRAI représentés tous les cinq par Me Cathy BEAUCHART
Source officielleJ.L.D.
68e012ed74e929a9d8fa036a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
santé de Monsieur [F] [M] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Baptiste BEAUCOURT
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c446e6
5 mai 1981
5 mai 1981
ET ATTRIBUE A GARNIER "LE DOMICILE CONJUGAL AINSI QUE L'EXPLOITATION AGRICOLE COMMUNE", SISE A BEAUCHERY, A CHARGE POUR LUI DE DEDOMMAGER MME R.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2500979_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A résidait, à la date de l'arrêté attaqué, à Beauchamp (95250), dans le département du Val-d'Oise.
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb61
15 juin 1989
15 juin 1989
Alain, demeurant à Beauchamp (Somme) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens, au profit de Monsieur Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00010
12 janvier 2022
12 janvier 2022
, a formé le pourvoi n° B 20-10.707 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2019 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Caisse de crédit mutuel de Beaucourt
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e4
26 juin 2008
26 juin 2008
L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR PUBLIC Bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss 75013 PARIS représenté par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Philippe BEAUSSART
Source officielleProcédure orale
68682c6c4965b5d9df31e62b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CLESENCE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [L] [I] née le 13 Juin 1982 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5
Source officielleProcédure orale
68682c6c4965b5d9df31e630
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C/ [H] [R] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR : Madame [F] [T] née le 10 Mars 1962 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cathy BEAUCHART
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509751_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Sebbane, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509829_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Puisor, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601458_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Geldhof substituant Me Navy, représentant M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300745
22 juin 2017
22 juin 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Mme A... est titulaire d'un bail rural sur 2ha 65a 40 ca de pâtures sises commune de Beauchamps, sections [...] et [...]
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207470_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501187_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Dangleterre, représentant Mme C..., Considérant ce qui suit : Mme C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501210_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410194_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Sebbane, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20215
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Euros en application des dispositions de l'article 700 du CPC, ainsi qu'aux entiers dépens, comprenant les frais d'expertise judiciaire et les dépens du référé, dont distraction au profit de la SCP BEAUCHARD
Source officiellePage 16 sur 61