Monsieur Axel X... est âgé de 41 ans, et Madame Lorraine Y... est âgée de 44 ans. Aucun des époux ne fait état de problèmes de santé.

Septembre 2006-Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2006056827 rendue par Monsieur ROCHE APPELANT Maître Jean K... pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL AXEL

Bruno Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 25 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Le Temps d'un service - Axeo services, société

[J] [W], domicilié [Adresse 1], notaire associé de la société [J] [W], [G] [W] et Pauline Chiapello, 4°/ à la société S.U.R.E. finances, anciennement dénommée Axess finances, dont le siège est [Adresse

société Arquus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Iveco France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société Meritor Axles

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2024), la société Axxez Group commercialise des produits de marque Apple qu'elle expédie depuis les Etats-Unis à destination de plateformes logistiques dont certaines

Par ce moyen, Mme Axelle Y... et M.

années auparavant et si cette situation avait perduré sans discontinuité pendant toute cette période, a pu en déduire que l'action du syndicat des copropriétaires était recevable et condamner la SCI Axel

d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 01067 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 19 Juin 2007 PARTIES EN CAUSE : I-Me Axel

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Christian X... a coupé son virage ; que le fait que le véhicule de Mme Y... aurait dépassé l'axe médian de la chaussée est en outre inopérant dès lors que le choc a eu lieu à l'avant droit du véhicule

schéma départemental de gestion cynégétique relatives à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs, consistant dans le fait de tirer sur un sanglier alors qu'une maison d'habitation se trouvait dans l'axe

relevé que le 14 avril 2014, l'huissier avait précisé dans son constat que « les abords sont saturés de véhicules garés de manière anarchique et présentant un réel danger en termes de sécurité sur un axe

construisant un stand de vente de 155 m ; "aux motifs qu'il ressort du procès-verbal dressé le 20 juin 1992 et des photographies annexées audit procès-verbal que Josiane Z... a mis en place, à 17 mètres de l'axe

A ce titre, les parties avaient prévu que, pour chaque contrat de maintenance relatif aux progiciels AXEL signé entre le client final et la société BULL, 6 % du montant de la maintenance serait rétrocédé

Il a sollicité le maintien des pensions alimentaires mises à sa charge au titre de l'entretien et de l'éducation d'Axel et de Maxime, soit 400 Euros au total.

interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [M] [B] [L] [Z], [T] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Centaure avocats, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône qui a été entendu en sa plaidoirie ; Vu la comparution de Monsieur [V] [A] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle