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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/00839 AFFAIRE : Audrey X...

Source officielle

Page 16 sur 611

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TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f878bcff606d9c391c4

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f878bcff606d9c391d4

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e409c9681ed727f2a44585

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laurent LOYER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey BENOIS rectifie le jugement du 18 juin 2025 de l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd9

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

C/ Audrey D...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627f48c2551627057d32ded0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

09 septembre 2021 Non comparante, non représentée ET : INTIME CPAM DU HAINAUT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a0f74d2cdc6046d477e5775

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TOVORNIK, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : SCP TEILLOT & ASSOCIES Me Audrey TOVORNIK C.C.C.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

670d8c5e9ace5300075802f0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Octobre 2024 DEMANDERESSE : ALLGEMEINEUNFALLVERSICHERUNGSANSTALT (AUVA), caisse d’assurance maladie de droit public autrichien, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a441388e7853abf0e3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Mai 2025 N° RG 25/00853 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6CFI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [C] [H] épouse [G], née le 19 Décembre 1954 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[K] [G] Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7e8bcff606d9c39045

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427650

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

, le 20 mars 1989, Audrey, le 11 janvier 1991, puis Alexandre et Alexandra en 1995 et 1996 ; Attendu que Jean-Marc X... a quitté le domicile conjugal, le 31 mai 1998, pour vivre avec sa maîtresse qu'il

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0be91c8e9fcf0712bd

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01177 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAX Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbc3a9d5adc26061f0b4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 7

6a161199cdc6046d4708b923

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Civile Cab. 7 N° RG 26/01426 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OFKZ Copie executoire à : Me Audrey MATZ Me Rachel SCHIFFMACHER Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES

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CA

1ère chambre civile A

60322f5e7780656614a70443

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

par Aude RACHOU, président, et par Audrey PERGER, greffier placé, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** Par arrêt du 30 novembre 2017, aux énonciations duquel il est expressément

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CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6a

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

S IMMOBILIERE AUDREY Y... Z... A... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80e

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Audrey X...en a fait de même le 11 août 2011. Les deux affaires ont fait l'objet d'une jonction.

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TJ

Référés

68e43649681ed727f2a69d2d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

à Me Christophe DULON à Me Pierre LE BONJOUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE Association SOCIETE TOULOUSAINE DE TIR SPORTIF, dont le siège

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af69cfb6c6260008b53162

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [S] [N], représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N°

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