Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES.

X... et son assureur, la société Thelem assurances, et la société Le Toit Angevin en réparation de leur préjudice ; que la société Le Toit Angevin a appelé en garantie M. X... ainsi que M.

Le 14 décembre 2007, le Crédit Mutuel de la Ruche Angevine a consenti à la SCI CLERISSANCE un second prêt d'un montant en principal de 80 000,00 €.

(Corse), 2°) Mme Angeline K... veuve G... K..., demeurant à Ajaccio (Corse), jardins de l'Empereur, bâtiment C, immeuble Austerlitz, 3°) M.

article 701 du CPC) : 63,60 euros HT, TVA : 12,72 euros, soit 76,32 euros TTC LES FAITS : Par acte sous seing privé en date du 2 avril 2024, la LYONNAISE DE BANQUE a consenti à la société, [K] ET, ANGELINE

demeurant [Adresse 5] défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 Avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

mineurs, Louis A... et Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit : 1 / de L'Orléannaise, La Nantaise et L'Angevine

Vu la requête, enregistrée le 5 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angélina A, demeurant ... ; Mme Angélina A demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur

La demande d'extension a été communiquée à Hauts-de-Seine Habitat-OPH, à la société R+D Architectes, à la société P.CE Tech, à la société Socotec Construction, à la société Satelis, la société Angevin

Vu les conclusions déposées et développées à l'audience par le conseil de la SA HSBC France, qui réitère des demandes initiales ; Attendu que le 3 mai 2007, la SA HSBC France a consenti à la SARL Angelis

David Z..., n'étant pas le gérant de la société L'Angevine de Production. Le licenciement est donc nul.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Fricoteaux et Ancelin, notaires

du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie des contrats passés par ce dernier avec le service cantine du centre pénitentiaire Lille-Annoeullin

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société de fait Angelini Filliat a demandé au tribunal administratif de Marseille, d'une part, de constater qu'elle n'a pas commis

Vu la requête, enregistrée le 20 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Adjoua Angeline Y..., demeurant chez M. Z...

CESAME refusant de lui communiquer les documents demandés le 12 juin 2023 ; 2°) d'enjoindre au centre de santé mentale angevin CESAME de lui communiquer la copie des feuilles du registre comportant

DE [Localité 2] Non comparant Sur la mesure concernant : Madame [D] [O] [U] Née le 02 Juillet 2004 à [Localité 3] (GUINÉE) Demeurant [Adresse 1] - Chez Monsieur [U] [Adresse 2] Assistée de Me Angela

, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le centre hospitalier de Saintonge, dont le siège est [...], 2°/ le centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angely