représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (23è chambre, section A), au profit de : 1°) La SCI de l'avenue Albert

compte de l'Institut [Établissement 3] (l'IHP), s'est rapprochée de la société Look at Sciences (le producteur), à l'occasion du centenaire de la formulation de la théorie de la relativité générale d'Albert

société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de Mme [S] [Y] liquidateur judiciaire de la société Scheuten Solar France, 6°/ à la société Alrack

Sur la responsabilité de la société Alrack BV : Il est constant que la société Alrack BV a conclu avec la société Scheuten Solar System BV le 23 juin 2009 un contrat portant sur la conception et la

DU SOLEIL Représentant : Me Valentine ALBECKER, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.U. MARINE LNG Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albe France, société anonyme, dont le

Albert, - G... Abdeslam, - X... Antoine, - H...

moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2005) que la société Agrivo est propriétaire de locaux situés au premier étage de l'immeuble sis à Antibes, 12-14 boulevard Albert

irrévocable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, qu'une collision s'est produite entre l'automobile d'Hyppolyte B... et celle de Philippe X..., ayant pour passagers Bruno Albert

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 5 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), ayant son siège ... (15e), 6 / de la société civile immmobilière de l'avenue Albert

recevable la constitution des parties civiles du chef d'usage de faux ; "aux motifs que le juge d'instruction, chargé d'instruire la plainte en faux et usage de faux déposée le 21 janvier 1992 par Albert

#Albert Nardone tegen Europese Commissie.#Zaak C-181/03 P.

infirmant le jugement déféré, de le déclarer coupable des incendies commis : le 5 juillet 2003 à Draguignan au préjudice de cette commune, le 8 juillet 2003 à Figanières au préjudice de cette commune, d'Albert

le 3 juillet 1998 une autre commande correspondant à 760 heures ; que le faible taux horaire pratiqué par Y...E... aurait dû inciter les prévenus à des vérifications plus approfondies, d'autant que Albert

et [...]                            , représenté par son syndic la société Albert Stoops, dont le siège est [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 8 avril 2016 par la cour d'appel

qu'il a été constaté que ce même tiers montait un chalet de 18 m² , qui était démonté après l'arrêté interruptif de travaux ; qu'il a été constaté sur la parcelle de Mme Sandy X... la pose de deux algécos

indemnité d'assurance, la société Depeyre lui ayant finalement fait connaître par une lettre datée du 7 janvier 2013 qu'elle avait été assurée par l'intermédiaire d'une société de droit belge, la société Albic

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui a prononcé sur sa requête en constatation d'amnistie ; Vu les mémoires personnel et ampliatif