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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f648c2cdc6046d475e9ef3
16 avril 2025
16 avril 2025
Didier ALLARD, procureur de la république adjoint. Après clôture des débats, l'affaire a été mise en délibérée ce jour devant, M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe RENAULT, M.
Source officielleChambre commerciale
644cb53b56c9f0d0f8b6f207
27 avril 2023
27 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
62c3d46793e17a63792057c0
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
66177daae5d80f0008c2e806
8 avril 2024
8 avril 2024
Philippe ALLARD. 08/04/2024 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me MAZZOLI ; Expéditions - Me DESCOMBES ; - Copie CA ; Copie TMC Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f43
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00203
5 février 2008
5 février 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Filhet Allard maritime, société de courtage d'assurances, mandatée par "la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00204
5 février 2008
5 février 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Filhet Allard maritime, société de courtage d'assurances, mandatée
Source officielleChambre 1-1
66c431879b20f4eee56c04cb
19 août 2024
19 août 2024
Représentant : Me [T], avocat au barreau de MARSEILLE Intimé [H] [P] [Adresse 1] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9ed
21 janvier 2025
21 janvier 2025
la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Laura AUBERY, avocat au barreau de CARPENTRAS Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
680b1da12c124f4fd8d67234
17 avril 2025
17 avril 2025
Représentant : Me [E], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée la SARL ATORI AVOCATS [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f201
27 avril 2023
27 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
Source officielleChambre Civile
643f88d1ad85da04f53a3bbe
17 avril 2023
17 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Civile
6a225fe9cdc6046d4738c67b
4 juin 2026
4 juin 2026
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officiellecomm
613721d0cd580146773f7a41
23 mars 1993
23 mars 1993
Z..., demeurant ... (6ème), agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Fossier Allard Industrie, dont le siège social est à Paris (20ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030445542
23 mars 2015
23 mars 2015
déduction faite d'une retenue à la source de 5 %, de la moitié de l'avoir fiscal correspondant aux dividendes qui lui ont été distribués en 2004 par les sociétés de droit français "Sogefi Filtration", "Allevard
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04bf
19 août 2024
19 août 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/01634 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZSZ Ordonnance n° 2024/M285 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Fabienne ALLARD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102683_20220818
18 août 2022
18 août 2022
l'annulation de l'arrêté du 2 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Megève a délivré un permis de construire un bâtiment à usage d'habitation individuelle sur un terrain situé au lieu-dit " Sous-Allard
Source officielleChambre commerciale
62ce63ab9a20ce9fcf1268ed
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
633fc329e633183e2ee17aaa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH,, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
64eedccfbb2c32d969d35417
28 août 2023
28 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePage 16 sur 89
Alazard Adrien Architecte
25/06/2026
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SDC 52 RUE ALAZARD
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance de nomination d'un administrateur provisoire, COPROPRIETE sise 52 rue Alazard - 93170 Bagnolet; ordonnance désignant en qualité d'administrateur provisoire la selarlu BLERIOT & Associés représentée par Maître Philippe BLERIOT, 26 chemin de la Madeleine - 93000 Bobigny dans le cadre de l'article 29.1 de la loi du 10 juillet 1965, modifiée par la Loi du 24 mars 2014; avec pour mission de prendre les mesures nécessaires au rétablissement du fonctionnement n
04/05/2026
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ALAZARD
07/04/2026
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ALAZARD
31/03/2026
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ALAZARD
29/03/2026
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