dualité de bons de commande Il ressort des explications données par les époux [W] et la société Isowatt que celle-ci leur a fait signer le second bon de commande, daté du 17 juin 2015, après une visite

d’un vice caché par opposition aux vices apparents, y compris au regard des visites techniques réglementaires, - dire s’ils rendent le véhicule non conforme ou impropre à sa destination, - décrire,

depuis 2016, avec Mme [I] [F], n'ayant jamais vu son père à ces occasions, - celle du responsable région de la société [10], anciennement [5], selon lequel Mme [I] [F] est présente aux rendez-vous techniques

été acquis et si les désordres invoqués sont en relation avec cette vente; s’ils existaient antérieurement à celle-ci et s’ils étaient décelables ou s’ils présentaient les caractéristiques au plan technique

En outre le plan produit ne comporte pas de légende suffisamment précise qui démontrerait une anormalité de la rampe (pièce 2 de l'appelant)et le compte rendu de la visite technique du 27 novembre 2023

Par ailleurs, la SPLA-IN AMP indique dans ses écritures qu’un arrêté municipal lui aurait été notifié par la Mairie de [Localité 2] le 9 janvier 2026, suite à une visite technique intervenue le 11 décembre

La réalisation simultanée de plusieurs contrôles (contrôle technique périodique, contrôle complémentaire, contre-visite ou contre-visite complémentaire) par un même contrôleur est interdite.

La réalisation simultanée de plusieurs contrôles (contrôle technique périodique, contrôle complémentaire, contre-visite ou contre-visite complémentaire) par un même contrôleur est interdite.

La réalisation simultanée de plusieurs contrôles (contrôle technique périodique, contrôle complémentaire, contre-visite ou contre-visite complémentaire) par un même contrôleur est interdite.

Le 8 juin 2018, la Sas Green solution énergie a effectué la pré-visite technique. Le 13 juin 2018, la mairie de [Localité 3] a adopté un arrêté de non-opposition à la déclaration préalable.

Le 10 septembre 2010, vous avez envoyé un mail à l'exploitation avec la liste des véhicules devant passer les « mines » (visites techniques).

De plus, le préjudice de 2 700 € avancé par NEREUS n'est étayé par aucun justificatif comptable ou technique.

A la suite de ce signalement, le chef du service habitat a diligenté une visite technique de l'immeuble en cause.

sur le véhicule nécessitent de disposer du procès verbal de contrôle technique périodique.

; que la conformité du choix de l'acheteur au règlement de copropriété de son immeuble ne s'inscrit pas dans le domaine de compétence technique d'un vendeur de menuiseries ; qu'ainsi

par an dont 2 visites techniques (hors pièces et fournitures) " et au titre des " dépannages selon formules B & C " : " 10 par an compris maxi " (articles 8 et 10 du contrat).

Divers désordres se manifestant à l’occasion d’un contrôle technique effectué le 11 octobre 2024 par la S.A.S.U.

Par ailleurs, elle souligne que la note technique à laquelle son adversaire fait référence ne concerne que les véhicules mis en circulation et homologués en Amérique du Nord.