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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372415cd58014677412047
6 mai 2003
6 mai 2003
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 27 janvier 2000), que la société Salmon Tissus
Source officielle2ème Chambre civile
67057a5b1296b51ba2b31fbe
7 octobre 2024
7 octobre 2024
coloris tique”).
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87f
11 avril 2008
11 avril 2008
Il convient de rappeler que la société MARC ROZIER exerce une activité de création, de fabrication et de commercialisation de tissus.
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c5942d
24 mars 1980
24 mars 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 NOVEMBRE 1977), LA SOCIETE ROVER A PASSE COMMANDE A LA SOCIETE VASSOILLES DE TISSU DESTINE A LA FABRICATION DE RUBANS
Source officielleChambre 3-1
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24 avril 2025
24 avril 2025
TISSUS TOSELLI représentée par Me Hervé DE SURVILLE, avocat au barreau de NICE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116JUD007003510
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Tissue establishments shall ensure that human tissues and cells are correctly identified at all times.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
livrés par la Ste BILLON FRÈRES comportent un vice caché (éraillage: éraflage, forme d'abrasion, tendance du tissu à rester accrocher à d'autres tissus qui ne sont pas agressifs), qui n'est pas générique
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b17
6 novembre 2003
6 novembre 2003
appel d'un jugement rendu le 10 janvier 2002 par le Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE qui a dit que "l'odeur suifée" était un vice apparent ; que la société GARUDA SPORT avait confectionné le tissu
Source officielle9ème chambre
DTA_2312511_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
A B justifie d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) dans la spécialité " Tissu de coton et coton mélangé, sauf tissu fait à la main " obtenu en 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2213524_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de la santé publique ; - l'arrêté du 26 octobre 2021 fixant la limite d'âge pour la conservation des gamètes et des tissus
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2213529_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de la santé publique ; - l'arrêté du 26 octobre 2021 fixant la limite d'âge pour la conservation des gamètes et des tissus
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8f2
8 février 1965
8 février 1965
LES LIEUX LOUES D'AUTRES COMMERCES QUE CEUX DE " MERCERIE, NOUVEAUTES, MODES, PASSEMENTERIE ET PARFUMERIE " ; QUE LA BOUTIQUE DU REZ-DE-CHAUSSEE DROIT DU MEME IMMEUBLE ETAIT LOUEE A LA SOCIETE " TISSUS
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58a0e
18 octobre 1982
18 octobre 1982
SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1648 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE "TONY'S FASHION", ASSIGNEE PAR LA SOCIETE "CLARENSON" EN PAIEMENT DU SOLDE DU PRIX DE PIECES DE TISSUS
Source officiellecomm
613721d4cd580146773f7ce9
11 mai 1993
11 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Tissu Maille, société à responsabilité limitée, dont le siège social
Source officielleciv1
60794c3c9ba5988459c45018
6 juin 1990
6 juin 1990
moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 1987), que la société Textiles Maurice a, en décembre 1983, importé de Corée cinq mille mètres d'un tissu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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30 novembre 2011
30 novembre 2011
de tendance 'Liberty' reproduisant, selon elle, les caractéristiques originales d'un tissu référencé dans ses collections 9865 sur lequel elle revendique des droits d'auteur pour l'avoir créé en 2003
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
imprimés utilisés par la société TRB INTERNATIONAL pour la confection de ses modèles ne présentent aucune originalité s'agissant de tissus destinés à des maillots de bain et ce, par rapport aux tissus
Source officiellecomm
6079d6749ba5988459c5b31a
27 octobre 1970
27 octobre 1970
QUE LA SOCIETE DANJACQ A FAIT ASSIGNER EN CONTREFACON, USURPATION ET ATTEINTE AU DROIT SUR LA MARQUE LA SOCIETE MYRYS EN LUI REPROCHANT D'EXPOSER DES CHAUSSURES A LA VENTE SUR UN FOND DE VITRINE EN TISSU
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c295
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Georges X..., commerçant à PAPEETE sous l'enseigne ALJO, a saisi le 18 septembre 2000 le Tribunal de Grande Instance de COLMAR d'une demande destinée à faire résoudre une vente de tissu intervenue à la
Source officiellecr
édure suiviec/Maurice Z
61372698cd58014677426e1e
9 janvier 2007
9 janvier 2007
dans Le Figaro du 23 novembre 2000, le général B... a confirmé qu'il se trouvait dans le sud et contesté les accusations portées par Louisette X... (" ce qu'elle dit est totalement inexact ; c'est un tissu
Source officiellePage 15 sur 799