Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs de classe normale 1 1 1 1 c) Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile Ingénieurs principaux 2 2 2 2 Ingénieurs 1 1 1 1 d) Techniciens

Article 1

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Techniciens supérieurs de La Poste. Technicien supérieur. Cadres professionnels de La Poste. Cadre professionnel. Agents d'exploitation de La Poste. Agent d'exploitation de la distribution et de l'acheminement.

LEGIARTI000026353102

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supérieurs de l'industrie et des mines Technicien supérieur en chef 422-638 Technicien supérieur principal 391-593 Technicien supérieur 322-558 Corps des techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Article 12-2

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Le conseil de discipline devant lequel est appelé à comparaître un militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées comprend : 1° Un médecin, d'un grade au moins égal à celui de médecin en chef, président ; 2° Un praticien des armées du grade

Article 12-1

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Les dispositions du chapitre 7 du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense (partie réglementaire) sont applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, sous réserve des dispositions du présent chapitre.

Article 2

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Chaque année, une décision du président de l'IRSTEA fixe, préalablement à chaque examen professionnel de sélection, le nombre d'emplois d'ingénieur de recherche hors classe de technicien de la recherche de classe exceptionnelle et de technicien de la

Article 3

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I. ― Les techniciens supérieurs d'études et de fabrications exercent des fonctions d'études et accomplissent des travaux d'application dans des domaines techniques, sous l'autorité d'un officier ou d'un agent de catégorie A ou de niveau équivalent.

Article 1

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. - Techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile. Commission n° 3. - (Supprimée). Commission n° 4. - Techniciens de la météorologie (abrogée par arrêté du 12 juillet 1995).

Article 8

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Cette appréciation porte : Sa durée est fixée à quarante minutes pour le recrutement des ingénieurs de recherche et à trente minutes pour le recrutement des ingénieurs d'études, des assistants ingénieurs, des techniciens de la recherche de classe supérieure

LEGIARTI000026021542

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EMPLOI CODE EMPLOI ÉTABLISSEMENT Responsable d'études/essai 1315 DCNS BREST Technicien d'études/essai 2304 DCNS BREST Responsable systèmes 1309 DCNS BREST Responsable calculs scientifiques/simulations 1316 DCNS BREST Responsable

Article 8

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, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent, qui sont nommés élèves techniciens supérieurs et techniciens supérieurs stagiaires peuvent, pendant la durée de leur formation initiale, choisir entre la rémunération à

Article 63-II

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Pour les techniciens de laboratoire et les manipulateurs d'électroradiologie médicale de classe normale, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article 15 dudit décret sont faites à compter du 1er août 1993

Article 3 bis

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Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre technicien(ne) de maintenance d'engins

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