DE LA FAMILLE CABINET [15] JUGEMENT 20L N° RG 22/09692 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XETH N° minute : 24/ du 25 Janvier 2024 AFFAIRE : [U] C/ [Y] [14] Copie exécutoire délivrée à Me SIROU

B A, représenté par Me Sirol, avocate, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Gironde a implicitement refusé de lui délivrer

CIC OUEST Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES ------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE

B A conteste le titre de recette émis le 10 août 2023 par le syndicat mixte de ramassage des ordures ménagères Flandre Nord (SM SIROM Flandre Nord) en vue du recouvrement de la somme de 75 euros au titre

procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 26 août 1988 ; " aux motifs que 1°/ 1ère question : avantage portant sur une indemnité mensuelle accordée à Siro

2010 avait pour effet d'étendre la portée du brevet n 06 50865 et dispensait la société Routin d'avoir à prouver, dans le cadre de l'instance en contrefaçon qu'elle avait intentée à son égard, que les sirops

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiture, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre

reconstituer les recettes du secteur " restaurant ", est insuffisamment motivée ; - la proposition de rectification, qui ne l'a pas informé des modalités de détermination du prorata d'utilisation des sirops

S'agissant des sodas hors activité " snack ", les bouteilles vendues à l'unité ont été traitées comme telles et les bouteilles de sirop et limonades ont été valorisées en retenant une dose de quatre centilitres

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Pierre SIROT Copie exécutoire délivrée le : à :Madame [U] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/05376 -

Selahattin Tütmez («   le requérant   »), né en 1971 et résidant à Sinop, représenté par M e   D.

B..., technicien supérieur en chef du développement durable, est affecté depuis février 2011 à la direction interdépartementale des routes (DIR) Nord, au service ingénierie routière Ouest (SIRO), en tant

] [B] né le 21 Avril 1990 à AHMER EL AIN (ALGERIE) de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Victoire SIROL

Mme B est propriétaire d'une villa, sise au 48 route de la Sirole à Aspremont (06790), sur une parcelle qui a subi des dégâts à la suite du glissement du talus situé en contrebas de la propriété voisine

plus jeune fils et n'ayant demandé un visa pour les deux autres enfants qu'en novembre 2005 ; que la précarité de leur situation au Togo n'est pas établie ; que la drépanocytose se soigne par prise de sirop

C... a participé à la procédure de constatation par son intervention, le 11 juillet 1986, dans le cadre du procès-verbal de déclaration établi sur la réclamation formulée par Sirop ; qu'ainsi, par ce procès-verbal

production de trois ordonnances de prescriptions médicales, dont l'une porte sur deux spécialités dont la désignation est difficilement lisible - soit probablement une crème cutanée corticoïde et un sirop

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2024, le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de Rauzan-Jugazan-Bellefond, représenté par la SAS Seban Nouvelle-Aquitaine