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430 résultats pour « physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0531JUD004990507

Admin. suprême

31 mai 2011

31 mai 2011

He underwent physiotherapy.

Source officielle

Page 15 sur 22

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0312JUD001535103

Admin. suprême

12 mars 2013

12 mars 2013

    While at liberty, presumably in March 2004, the applicant obtained two basic mechanical forearm prostheses and underwent the necessary physiotherapy (rehabilitation). 47.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0510JUD007877413

Admin. suprême

10 mai 2016

10 mai 2016

The hospital staff changed his drug regimen, completing it with antioxidant and neutrophil treatment, muscle relaxants, painkillers, and introducing physiotherapy, which resulted in “certain positive changes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1115JUD003098302

Admin. suprême

15 novembre 2007

15 novembre 2007

In the hospital the applicant received treatment for his hypertension and cardiac disease, including medicines in the form of pills and injections, physiotherapy and inhalations which, according to the

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0105DEC003465514

Admin. suprême

5 janvier 2016

5 janvier 2016

    Ms Radi, his aunt, is qualified to practise physiotherapy and medical rehabilitation as a nurse; she has twenty-five years’ experience in this field.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13551cdc6046d47e2a239

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SARL BIONOPS PH, exerçant l'activité d' « apporteur d'affaires de produits alimentaires, de phytothérapie, de cosmétiques et négoce, import, export

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00175

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

SAS MERCK MÉDICATION FAMILIALE FRANCE, laboratoire pharmaceutique, commercialise des produits pharmaceutiques et dermocosmétologiques, ainsi que des compléments nutritionnels et des médicaments de phytothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202DEC007688412

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

Par ailleurs, il était indiqué que l’assistance médicale pouvait être assurée dans le réseau sanitaire de l’ANP, y compris le traitement de physiothérapie pour la pathologie vertébrale.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Cependant la radiographie du rachis cervical est sans anomalie et les séances de physiothérapie sont sans effet sur la contracture du trapèze droit mais permettent une amélioration de la mobilité du rachis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101258

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

odontologie jusqu'au Master 2, dont les deux premières années en France et qu'elle distribuait à ses étudiants des formulaires d'inscription pour l'année universitaire 2015-2016 en odontologie ou physiothérapie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fca84f9ef528475855a103b

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0608DEC000711803

Admin. suprême

8 juin 2006

8 juin 2006

Subsequently, she had been admitted for physiotherapy to a medical rehabilitation centre from which she was released on 30   March 1991.

Source officielle
CA

2ème Chambre

671b35882edfb0b58c05ed97

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

judiciaire qu'il subissait des douleurs latérales de la cuisse droite à la fois diurnes et nocturnes, qu'il bénéficiait toujours d'une kinésithérapie à raison de deux séances par semaine associant physiothérapie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60346d73ae02ca5bbb6c3c5e

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Pour les mêmes motifs, il n'est pas davantage démontré que les autres consultations médicales, les frais de réadaptation facturés en 2008, les radiographies du 13//10/2009, les séances de physiothérapie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

679481510175ed452fca58d0

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

reproduite ci-dessous : pour désigner les produits suivants : - en classe 10 : « Articles chaussants orthopédiques, y compris articles chaussants orthopédiques pour la rééducation, pour la physiothérapie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11069

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

IA... des séances de physiothérapie et de masso-kinésithérapie dans le cadre de la rééducation d'une luxation antéro-interne de son épaule droit, en février 2013" et une facture d'un ostéopathe du juin

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

' - le certificat médical établi le 8 février 2019 par le docteur [H], médecin généraliste, pour la prescription de 'massage rééducation, physiothérapie poignet gauche.' 7.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-148116

Admin. suprême

22 octobre 2014

22 octobre 2014

On 22 July 2013 the Budapest High Court authorised the applicant to leave his house arrest to undergo physiotherapy every second weekday in the period 22 July to 15 August 2013.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC001853321

Admin. suprême

20 avril 2021

20 avril 2021

all and is wholly reliant on mechanical ventilation; i)         She has respiratory instability with frequent desaturations which require specialist nursing and physiotherapy

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0622DEC004965918

Admin. suprême

22 juin 2021

22 juin 2021

Ces zones peuvent être utilisées pour la construction d’un hôpital, d’une maternité, d’un dispensaire, d’une polyclinique, d’un centre de soins dentaires ou d’un centre de physiothérapie et de rééducation

Source officielle