[M] Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR jugé que Mme [W] bénéficiait d'un bail rural sur les cinq parcelles litigieuses pour environ 2 ha, soit celles inscrites

doute doit nécessairement être retenu au détriment de celui qui a la charge de la preuve; qu'en se bornant à indiquer que le terrain concerné par le procès-verbal de bornage n° 111 constituait la "parcelle

la parcelle litigieuse ; il a, en particulier, donné préférence au titre des consorts [W] parce qu'il était le plus ancien

le premier moyen du pourvoi n° H 00-19.809 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 mars 2000), que les consorts Bryan, ayants droit de Mme Lucie Brin, ont revendiqué la propriété d'une parcelle

, de nombreux autres actes matériels de possession accomplis sur la parcelle litigieuse par les auteurs de M.

l'Etat à leur verser la somme de 500 000 F, jusqu'à ce que la juridiction compétente ait tranché la question de savoir qui, de l'Etat ou des époux Y..., était le 24 juillet 1974, propriétaire des parcelles

[F] [G] a béné'cié de la donation des parcelles litigieuses, l'acte notarié précisant expressément que les terres étaient louées à M.

juges ne peuvent se fonder sur des évènements survenus postérieurement à la date à laquelle la prescription a été acquise ; qu'en l'espèce, dès lors qu'elle constatait que Monsieur X... occupait la parcelle

les propriétaires vous auraient tenu au courant de la transaction" ; que c'est à bon droit que le premier juge a déduit de ce courrier la connaissance par la commune de la situation juridique des parcelles

septembre 1983 ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de "constater qu'ils offrent de rembourser aux époux X... les cotisations de la Mutualité sociale agricole qu'ils ont acquittées pour la parcelle

en possession, au bénéfice du demandeur en revendication doit décider au préalable, que celui-ci est propriétaire de la parcelle, qu'en ordonnant son expulsion sur les parcelles litigieuses au bénéfice

54 et 111 de la section LW, pourtant situées à proximité immédiate des parcelles litigieuses.

Il résulte de ce qui a été dit aux points 2, 3 et 4, que le moyen tiré de l'illégalité de la délibération approuvant le déclassement de la parcelle litigieuse située au droit des parcelles cadastrées E

Z... sans l'analyser et dont elle affirme, néanmoins, qu'il ne peut être utilement critiqué, pour en déduire que les revendiquants possédaient un titre incontestable sur les parcelles litigieuses, a entaché

X..., en date des 6 octobre 2003, 8 octobre 2003, 3 juillet 2007 (cette dernière lettre mentionnant qu'il souhaite acquérir les parcelles litigieuses en précisant qu'elles dépendent de la succession «

usage agricole en vue de l'exploiter pour y exercer une activité agricole ; QUE la preuve d'un bail verbal peut se faire par tous moyens ; QU'en l'espèce, ne sont contestées ni l'exploitation des parcelles

X... était titulaire d'un droit au bail afférent à la parcelle litigieuse, en sa qualité de descendant du preneur, de sorte qu'il ne pouvait être considéré comme occupant sans droit ni titre de la parcelle

de cette demande, alors, selon le moyen, "d'une part, qu'en se bornant à relever qu'il n'était pas établi que le doyen Légée, signataire du bail du 11 mai 1948 ait eu qualité pour donner à bail la parcelle