On sait que l'adresse de monsieur est un camp de gens du voyage. Les forces de l'ordre savent ce camp de gens de voyage. Ces parents sont Croate.

allègue qu'il s'agit d'un bijou dans sa famille depuis quatre générations puisqu'elle a appartenu à Madame Y...

C... une maison ; qu'après avoir donné congé et libéré les lieux, les locataires ont assigné la bailleresse en restitution du dépôt de garantie et indemnisation ; que Mme X... a opposé à cette demande

Y... ont, après expertise, assigné la société Maisons Elan en indemnisation de leur préjudice en se fondant sur la faute dolosive du constructeur et que la société Maisons Elan a appelé en garantie M.

Un chauffage complémentaire est ainsi nécessaire pour garder la maison hors gel ».

du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du quatrième alinéa de l'article L. 32 du code du service national : "Peuvent également être dispensés des obligations du service national actif les jeunes gens

leur restauration, leur remise en état et leur gestion sont d'intérêt général et concourent à l'objectif de développement durable qui vise à satisfaire les besoins de développement et la santé des générations

Il faisait chaud et les invités et les hôtes étaient assis dans la cour de la maison.

homme refusant de décliner son identité avant de proférer des menaces et grossièretés ; que le 25 mars 2015, un nouveau procès-verbal d'infraction a été dressé par la police municipale, selon lequel la maison

Elle indique que son hospitalisation se passe bien, les gens étant gentils mais que cela lui est difficile.

Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Haute-Savoie 2019-2025 et notamment son point 15.3 relatif aux

: - sur un terrain situé en dehors d'un parc résidentiel de loisirs, d'un terrain de camping, d'un village de vacances classé en hébergement léger au sens du code du tourisme ou d'une dépendance de maison

A la suite d'un contrôle effectué le 24 novembre 2020 sur un chantier de construction d'une maison individuelle à Hermanville-sur-Mer, la directrice régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et

Ces jeunes gens prenaient les jeux deux par deux, puis les déposaient dans un endroit du magasin ayant un accès sur la galerie marchande.

B... a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - d’annuler la décision du 16 février 2022 par laquelle le directeur de la maison d’arrêt d’Osny a refusé de mettre à sa disposition, en cellule

2024 et 6 janvier 2025, le préfet du Nord demande au tribunal d’annuler l’arrêté en date du 26 décembre 2023 par lequel le maire de Willems a accordé à M. et à Mme C... un permis de construire une maison

La GED, qui permet de gérer les dossiers à distance, est indispensable pour le bon fonctionnement de l'agence et de la société.

Le week-end, il y a des gens qui viennent, certains même me demandent d'ouvrir la grille d'accès de la villa pour charger ou décharger des meubles.