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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

393 résultats pour « fumées »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article CO 53

—

L'escalier encloisonné doit être maintenu à l'abri de la fumée ou désenfumé dans les conditions prévues par l'instruction technique relative au désenfumage dans les établissements recevant du public.

Article 228-5.02

—

Ils n'ont à satisfaire ni aux prescriptions concernant le passage de la fumée et des flammes ni aux limites concernant les élévations de température.

Article ANNEXE, 10

—

La forme des conduits de fumée, notamment dans leur partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de façon à favoriser au maximum l'ascension des gaz de combustion dans l'atmosphère.

LEGIARTI000051799531

—

II.3 I Cette disposition est applicable, sauf en cas d'impossibilité justifiée, en particulier sur la base des conditions de vent et de la potentielle exposition aux fumées d'incendie du personnel d'intervention, et sous réserve de l'accord préalable

Article 8-10

—

- répartition homogène de l'isolant et présence de piges ou de repérage de hauteur pour les procédés d'isolation par soufflage d'isolant en vrac ; - mise en place des aménagements nécessaires (coffrage ou écran de protection autour des conduits de fumées

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Sclérose bronchite et emphysème par travail continu au contact de poussières végétales ou minérales, de fumées ; 2. Allergies respiratoires par contact avec agents allergisants, moisissures, etc.

Article 71

—

Le flux émis s'obtient : a) En multipliant, pour chaque installation concernée, la concentration ou la moyenne des concentrations mesurées (ou calculées pour le SO2), par le volume de fumée émis (valeur forfaitaire ou mesurée) sur la période de fonctionnement

Article 50-4

—

construction et de l'habitation, pouvant être appliquées à la place des résultats minimaux fixés à l'article R. 172-4 du même code, sont précisées : - au II du présent article : - pour celles à la fois non chauffées, ne présentant pas de conduit de fumées

Article ANNEXE

—

L'atmosphère d'atelier est souvent polluée par des poussières, des projections, des fumées de soudure, des vapeurs, nécessitant des protections adaptées. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

—

Les conditions d'environnement qu'il rencontre (bruits, fumées, odeurs, poussières,...) varient suivant les matières traitées, les techniques et les phases de transformation, et également suivant les entreprises.

Article ANNEXE

—

Il s'agit de détecteurs (de fumée, de flammes, de chaleur) et de déclencheurs manuels d'alarmes connectés à une centrale de détection et destinés à provoquer, automatiquement, l'évacuation des personnes présentes ainsi que la mise en sécurité du bâtiment

LEGIARTI000036979330

—

couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3). 2.2.3 Désenfumage Les bâtiments fermés où sont entreposés ou manipulés des produits ou déchets combustibles ou inflammables sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées

Article Annexe

—

L'implantation des ouvrages du système de ventilation doit permettre de protéger des fumées les stations encadrant le tunnel et tout point situé à plus de 800 mètres de l'origine des fumées.

Article Annexe I (suite)

—

NOx : 150 (3) Installation déclarée entre le 1er janvier 1998 et le 1er janvier 2014, dont plus de 50 % de la puissance totale est fournie par des générateurs à tubes de fumée.

Article Annexe III

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. " Objet du contrôle : Présence des dispositifs d'évacuation des fumées et gaz de combustion ; Positionnement des commandes d'ouverture manuelle à proximité des accès. 2.6.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : Les locaux doivent être équipés en partie haute de dispositifs permettant l'évacuation des fumées

Article PS 4

—

pour les aires de livraison de 200 m2 équipées d'un système d'extinction automatique du type sprinkleur : Si l'aire de livraison est implantée au rez-de-chaussée, le désenfumage peut être naturel et réalisé au moyen d'un dispositif d'évacuation de fumées

Article 72

—

Lorsque les rejets de polluant à l'atmosphère autorisés pour l'ensemble de l'établissement dépassent les seuils ci-dessous, l'exploitant doit réaliser dans les conditions prévues à l'article 71 une détermination ou une mesure en permanence du débit des fumées

Article 229-II-2.02

—

plus de 180°C par rapport à la température initiale, à l'issue des délais ci-après : classe "A-60" : 60 min ; classe "A-30" : 30 min ; classe "A-15" : 15 min ; classe "A-0" : 0 min ; .4 ils sont construits de façon à pouvoir empêcher le passage de la fumée

Article Table 21.2

—

cette date dans lesquels un pont, autre qu'un pont de catégorie 10, est percé pour le passage de câbles électriques, de tuyaux et de conduits de ventilation, une telle traversée doit être rendue étanche afin d'empêcher le passage des flammes et de la fumée

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