humoristique ou que ses élèves étaient susceptibles de voir ou de percevoir hors de sa classe des messages analogues ; que les agissements du prévenu traduisent une méconnaissance totale de ses devoirs d'enseignant

[T]*, doctorante en anthropologie et enseignante vacataire à l'[2] ([2]), se trouve dans le bureau de [R] son directeur de thèse qui a toujours « survalorisé » son travail.

qui ont reçu sur leur répondeur téléphonique un message les invitant à composer ce numéro d'urgence, de la manière suivante : "j'ai découvert sur mon répondeur un message autoritaire et agressif m'enjoignant

Examen du moyen Sur le moyen, en ce qu'il est dirigé contre le chef de dispositif de l'arrêt enjoignant à l'employeur d'affilier le salarié au régime local d'assurance maladie, et le condamnant à payer

il a été confié, de délivrer cette information mais il doit vérifier qu'ils s'en sont effectivement acquittés ; qu'en jugeant au contraire que dès lors qu'un avis avait été délivré le 18 août 2023 enjoignant

Q O ainsi que 4 binômes de titulaires et de suppléants d'enseignants-chercheurs ont été proclamés élus pour les six sièges composant le collège des enseignants le 18 décembre 2022. M. A H, M.

dépasse le taux de compétence fixé par décret à 4 000 euros ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [Q], engagée le 12 septembre 1974 par l'association institut [Établissement 1] en qualité d'enseignante

Moselle, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société Crédit mutuel des enseignants

retraite par anticipation, respectivement le 1er octobre 1992 et le 1er janvier 1993, et ont obtenu, à compter de ces dates, les avantages de retraite servis par le régime temporaire de retraite des enseignants

X..., titulaire d'un brevet français, déposé le 14 juin 1988 sous le numéro 88/07916 et publié sous le numéro 2.632.607, enseignant un dispositif pour déposer une étiquette sur le côté d'une boîte, et

[S] [W], enseignant, a été poursuivi devant le tribunal de police du chef d'outrage sexiste commis par une personne abusant de l'autorité que lui confère sa fonction envers deux élèves, entre les 1er septembre

l'arrêt attaqué (Toulouse, 11 juin 2021), Mme [F] a été engagée par la société École de conduite [X] (la société), entreprise de moins de onze salariés, à compter du 9 septembre 2006, en qualité d'enseignante

[E] a été engagé en qualité de professeur assistant, sous le statut d'enseignant chercheur, par l'association Institut d'économie scientifique et de gestion, suivant contrat à durée indéterminée du 13

[G] a été engagé par l'association Institut supérieur de gestion (ISG) en qualité d'enseignant en micro économie le 1er octobre 2001, aux termes de plusieurs contrats à durée déterminée à temps partiel

X... et cinq autres enseignants au service de l'association Aforproba gérant un centre de formation des apprentis du bâtiment et des travaux publics, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

[Y] aux seuls motifs que "la caution était ingénieur scientifique et enseignant, associé de la société Discinnet, président de la société Richeact, elle-même présidente de la première à plusieurs reprises

; qu'en décidant en conséquence qu'un accord collectif conclu par un tel organisme au profit de « tous les salariés, cadres et non cadres, enseignants et non enseignants » ne leur est pas applicable,

publics, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes de rappels de congés payés ; Attendu que pour débouter les salariés de leurs demandes, le conseil de prud'hommes, relevant que le personnel enseignant