Codes de loi français

Article Annexe I

À partir de consignes précises et parfaitement déterminées, il exécute, suivant le champ professionnel choisi : - une pièce de bijouterie-joaillerie faisant appel à des techniques d'assemblages simples ; - un sertissage de base sans complexité ; -

Article Annexe 1

. - OBJET DE L'EXPLOITATION Les exploitations ferroviaires entrant dans le champ d'application du décret n° 2017-439 précité constituent un panel large et varié de cas très différents notamment par leur nature, leurs dimensions et leur complexité.

Article Annexe III

Contenu Aménagement des locaux de travail : Principales dispositions réglementaires en matière de : - prévention incendie - protection incendie Complexité des phénomènes "accidents du travail" : - étude de cas d'accident du travail (principe de l'arbre

Article 15

Tous les patients ayant déclaré le médecin comme médecin traitant sont pris en compte, avec une pondération tenant compte du niveau de complexité de la prise en charge, à partir des critères suivants : - Enfant âgé de 0 à 6 ans : 6 euros - Patient âgé

Article Annexe Ib

CONCEVOIR et effectuer les tâches professionnelles en toute autonomie, d'un degré de complexité compatible avec qualification. 4 - LES SAVOIRS Savoir S0 : Électrotechnique.

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Le ministre chargé de l'environnement peut, par décision motivée au regard de la complexité et des enjeux environnementaux du dossier, confier à la formation d'autorité environnementale de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable

Article Annexe II

un organisme notifié, choisi par le fabricant, effectue ou fait effectuer des contrôles de l'instrument à des intervalles aléatoires qu'il détermine, afin de vérifier la qualité des contrôles internes de l'instrument, compte tenu notamment de la complexité

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

67 du code de commerce ou à l'organe qui en exerce les fonctions ; – l'importance des éléments pour la compréhension des comptes dans leur ensemble et en particulier leur caractère significatif par rapport aux comptes annuels ou consolidés ; – la complexité

Article Annexe I

Ce développement accroît la variété et la complexité des opérations de commerce international, exige la maîtrise des langues étrangères et offre de nouvelles opportunités facilitant l'insertion et la mobilité professionnelles.

LEGIARTI000030063687

Densité de peuplement et complexité de l'environnement La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de santé et de bien-être.

Article Annexe

Système d'information et enjeux pour l'organisation Le système d'information contribue à réduire l'incertitude dans le pilotage des organisations et à maîtriser la complexité des situations de gestion.

LEGIARTI000024751071

La définition des obligations de l'Etat en matière fiscale soulève des difficultés, compte tenu de la complexité du processus de liquidation de l'impôt.

Article Annexe Ia

Cette évolution est liée : - à la complexité des matériels et des équipements de production et d'utilisation d'énergie ; - à l'automatisation de la gestion des informations ; - au maintien de la qualité de la production ; - aux structures juridiques

LEGIARTI000024744663

La définition des obligations de l'Etat en matière fiscale soulève des difficultés, compte tenu de la complexité du processus de liquidation de l'impôt.

Article Annexe

Ils se caractérisent par trois qualités essentielles, harmonie, équilibre et élégance, qui leur assurent charme et séduction dans la jeunesse, et puissance et complexité, au fil des années.

Article Annexe Ia

Selon la complexité de celle-ci, il intervient dans tout ou partie des situations suivantes : - Prise de poste avec passation des consignes ; - Préparation de la production à son poste de travail ; - Réglage de l'installation de production sur laquelle

Article Français (suite)

Or les difficultés que présente son enseignement sont nombreuses et connues : difficulté à faire reconnaître comme objet de travail aux élèves ce qui participe aussi intimement à leur vie quotidienne, complexité des règles qui commandent la diversité

Article Annexe

III.1.2 La composante culturelle À ce stade, au sein de la série littéraire, les repères culturels sont abordés de manière plus fine et plus exigeante, ouvrant l'élève à la compréhension des situations historiques et de leur complexité.

LEGIARTI000023732833

du produit Les marcs, ou plus encore les raisins bourguignons, qui bénéficient de l'influence de l'ensemble des facteurs du terroir (milieu physique, biologique et humain) agissent sur la spécificité des eaux-de-vie car la finesse des tanins, la complexité