après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 1988) que la société Rémy Dis, qui fabrique des bijoux

L'expert relève qu'au cours du bail expiré six magasins ayant une activité de bijouterie se sont implantés dans la galerie marchande dont cinq concurrencent directement le commerce exercé par la société

S'EST "SPONTANEMENT" PRESENTEE DANS LA BIJOUTERIE APPARTENANT A MAURICE X...

en or à un bijoutier, qu'un mécanisme de montre dérobée a été trouvé à son domicile et qu'il ne pouvait plus ignorer qu'elle provenait d'un vol ; que tous les bijoux retrouvés proviennent de cambriolages

Y... fait enfin grief à l'arrêt attaqué d'avoir qualifié de biens propres à Mme A... les bijoux acquis pendant le mariage, alors, selon le moyen, 1 ) que les bijoux n'étant pas des biens ou des droits

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que Mlle X... exerçait dans les lieux l'activité de vente de bijouterie

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 septembre 2019), la société Saga a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation de bijoux en métaux précieux, se fournissant en matières

A..., bijoutier, avait remis à M. X..., huissier de justice et commissaire-priseur, divers bijoux en vue de leur vente aux enchères publiques ; que le jour de la vente, M.

B Z... qualifie cette bague de bijou de famille en invoquant le prêt à usage et en faisant état de sa qualité d'appârat, - que le fait que ce bijou ait appartenu à des membres de la famille Z... ne

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2013), que la société X... et Cie (la société X...) exploite un fonds de commerce de bijouterie

[L] fait assigner la SA la Banque Postale Assurances Iard devant le tribunal judiciaire de Saint-Gaudens aux fins d'obtenir l'indemnisation par son assureur des bijoux volés.

Mme [D], a été engagée le 11 mars 2018 par la société Brochier Vuilliod en qualité d'attachée commerciale ; que la relation de travail était régie par la Convention collective nationale de la bijouterie

Thierry X... prétend être l'auteur de dessins qui ont parfois servi à la réalisation de bijoux par le groupe VCA, bijoux qui seraient des contrefaçons de ses dessins.

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 19 février 2001 présentée pour le Syndicat national des horlogers, bijoutiers, joailliers, orfèvres et spécialistes de l'art

fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bagnères de Bigore, greffe de Lannemezan, 3 février 1995) de l'avoir débouté de sa demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Bizous

Fabrication de bijoux en métaux précieux.

a seulement son attention attirée par un véhicule qui lui paraît suspect, il ne peut lui être reproché de ne pas avoir quitté la bijouterie pour se réfugier dans un autre lieu ni de ne pas avoir appelé

Elle soutient que son activité consiste à préparer des opérations commerciales de liquidation de stock par des bijoutiers, et qu'elle est éligible au bénéfice de l'aide financière au titre du fonds de