Languedoc, en faisant la demande de ne plus naviguer sous son commandement, la société Les Abeilles produit un courrier établi "à bord de l'Abeille Flandre le 30 juin 2009" et adressé au directeur général

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Les Abeilles, entreprise

Guy X..., demeurant ..., 2°/ de la compagnie Abeille-Paix, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de M.

d'appel n'a pas répondu aux conclusions de Jacques X..., selon lesquelles des protocoles étaient intervenus les 10 juin 1996 et 29 mai 1996 entre la SA X... et les Mutuelles du Mans et Commercial Union Abeille

frauduleuse, retire aux faits poursuivis tout caractère frauduleux ; qu'en l'espèce, la demanderesse faisait valoir, dans un chef péremptoire de ses conclusions d'appel laissé sans réponse, que la compagnie Abeille-Vie

La société Abeille IARD & Santé doit en conséquence être condamnée à payer à Monsieur [L] et Madame [N] la somme de 3.168,99€.

la réalité du domicile du client qui était de nationalité hollandaise, prétendait tenir un magasin de fleurs sur Arras et avait payé avec un chèque mentionnant l'adresse d'une galerie marchande à Abbeville

Antoine Y..., société Velterm France, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1997 par le conseil de prud'hommes d'Abbeville (section Industrie), au profit de M.

ABEILLE IARD & SANTE demandent au juge des référés : - DONNER acte à la Société [X] [J] et la Société ABEILLE IARD & SANTE de leurs protestations et réserves de fait, de droit, et de garantie sur la demande

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société des Transports Cauvas, dont le siège est 20, rue du Pont Yblon, 95500 Bonneuil-en-France, 2 / la compagnie Abeille

anonyme, dont le siège est BP 95, ..., 4 / de l'entreprise Forclum, dont le siège est ..., 5 / de la société Fontelec, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la compagnie d'assurances Abeille

moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 septembre 2014) et les productions, que, dans un litige opposant la société Convenance, les sociétés Abeilles

de nature à obtenir pour cet hôtel un classement en catégorie "trois étoiles" ; qu'est notamment intervenue à cette opération, la société Synergie Bâtiment, entreprise assurée auprès de la compagnie Abeille

G..., préposé de la société Chiala assurée à la compagnie Abeille Paix, et M.

Z... et de la Compagnie Abeille Assurances, les conclusions de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 19 janvier 1996), que la société d'habitations à loyer modéré Richelieu (société d'HLM Richelieu), ayant acquis des parts de la société civile immobilière Tour Abeille

l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 1996), que la société d'habitations à loyer modéré Terre et Famille (société d'HLM Terre et Famille), ayant acquis des parts de la société civile immobilière Tour Abeille

attaqué, (Paris, 19 janvier 1996), que la société d'habitations à loyer modéré Coopération et famille (société d'HLM Coopération et famille), ayant acquis des parts de la société civile immobilière Tour abeille

19 janvier 1996), que les sociétés d'habitations à loyer modéré (sociétés d'HLM) Terre et famille, Coopération et famille et Richelieu, ayant acquis des parts de la société civile immobilière Tour abeille