Codes de loi français

Article Annexe II

l'exécution d'interventions conformes au référentiel des activités professionnelles ; - l'appréhension des réalités du secteur horloger ; - l'utilisation de matériels ou d'outillages spécifiques et/ou coûteux ; - l'observation et l'analyse, au travers

Article 1

Il participe à la définition du programme d'insertion des publics fragiles dans ces quartiers notamment à travers la formation professionnelle et l'activité économique.

Article GA 17

Cependant, le franchissement peut être effectué au travers d'un bloc-porte coupe-feu de degré 1 heure équipé de ferme-porte ou EI 60-C dans les cas suivants : - locaux servant de logement au personnel ; - dégagements accessoires d'un établissement tiers

Article ANNEXE II

. - Dotation allouée : charges compensées Définir strictement et précisément l'ensemble des actions financées à travers la dotation. - cadrage général : besoins régionaux et propres à l'établissement ; Dates et modalités d'évaluation

Article R332-14-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 54

attachés aux créances ou titres de créances admissibles y compris des titres de capital dans les conditions visées à l'article L. 214-169 du code monétaire et financier ; 4° D'actifs qui lui sont transférés au titre des engagements qu'il prend au travers

Article L121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Ces coûts, diminués des recettes éventuellement perçues à travers ces actions, sont pris en compte dans la limite des surcoûts de production qu'ils contribuent à éviter ; e) Les coûts d'études en vue de la réalisation de projets d'approvisionnement électrique

Article Annexe

Elle souhaite que l'impulsion, pour les Européens, vienne du plus haut niveau politique des Etats membres, à travers les orientations et décisions que prend le Conseil européen.

Article Annexe IIc

Le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier sujet et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe 1

unique et/ou d'OT non sensibles Présence d'au moins un pont-rail en béton ou maçonnerie à plusieurs travées, et/ou d'au moins un PRA à tablier métallique et/ou d'au moins unpetit tunnel Présence d'au moins un pont-rail à tablier métallique à plusieurs

Article Annexe IIc (suite)

Après une prise de connaissance du dossier, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier "sujet" et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe V

Le module 8, à l'exception des situations d'urgences noté sur 3 points, est évalué à travers la mise en oeuvre de la démarche d'approche par le risquer, -une évaluation pratique, notée sur 3 points.

Article Annexe V

Le module 8, à l'exception des situations d'urgences noté sur 3 points, est évalué à travers la mise en œuvre de la démarche d'approche par le risque ; -une évaluation pratique, notée sur 3 points.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Sur la rive, des panneaux prévus à l'annexe 5 peuvent indiquer la nature de l'autorisation (par exemple le panneau "Autorisation de pratiquer le ski nautique" pour indiquer un chenal de ski nautique à travers une zone où toute navigation, ou seulement

Article Annexe I

Appendice I I. a Exigences de performance du système de transmission automatique de paramètres Exigence générale Le traitement des données météorologiques à travers le STAP garantit le maintien des exigences d'intégrité et de précision de ces données

Article Annexe III

professionnel permettent au candidat : d'appréhender concrètement la réalité des contraintes économiques, humaines et techniques de l'entreprise; de comprendre l'importance de l'application des règles d'hygiène et de sécurité; d'observer et d'analyser au travers

LEGIARTI000051792223

réglementaires d'une entreprise ou d'un atelier ; - d'appréhender des méthodes de travail ; - d'exécuter des interventions conformes au référentiel des activités professionnelles ; - d'utiliser des matériels spécifiques ; - d'observer et analyser, au travers

Article 22

La vitesse d'infiltration à travers la couche d'étanchéité est alors inférieure à 10-7 mètres par seconde.

LEGIARTI000029094738

Obligations communes L'ACOSS, le CNCESU et le département s'engagent à informer et accompagner les bénéficiaires de l'APA et de la PCH dans la mise en œuvre du dispositif du tiers payant au travers de leurs supports de communication. 3.4.

Article Annexes III et IV

La France a choisi de définir et de mettre en œuvre les plans de gestion pour les activités de pêche maritime professionnelle en Méditerranée au travers d'une approche par engins et métiers.