Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

mise en place, d'un vice consistant dans une section trop faible des conducteurs ayant provoqué une température trop élevée des câbles et entraîné la fragilisation et la rupture, avec le temps, des torons

A LA DEFENSE DU SOL CONTRE LES EROSIONS ET ENVAHISSEMENT DES FLEUVES, RIVIERES OU TORRENTS ; ... - 8° A L'EQUILIBRE BIOLOGIQUE D'UNE REGION" ; CONSIDERANT QUE, SANS QU'IL SOIT BESOIN D'ORDONNER L'EXPERTISE

1934   Anna TORRANO 1931   Amalia VENAFRO 1955   Bruno SERENA 1960   Isabella AGGRESSORE 1961   Giuseppe AGGRESSORE 1969   Patrizia AGGRESSORE 1963   Massimo LATTARO

C E de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe situé 10 rue de Toronto 44300 Nantes (4ème étage) et géré par l'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de l'association

Torrente, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

expertise portant sur les désordres affectant la parcelle cadastrée C0600 sise au lieudit Le Rourre et Le Chenil sur le territoire de la commune de Saint-Jean Saint Nicolas, ainsi que dans le lit du torrent

des terres sur les montagnes ou les pentes, au sens de l'article L. 341-5 al. 1 du code forestier, d'autre part, à la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, rivières ou torrents

Torrente, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Emilio X..., demeurant 16 Via Cialdini, Torino 10138 (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires

Torrente, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des dispositions des articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

821-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, pour avoir débarqué sur le territoire français, le 21 juin 2024, un passager de nationalité indéterminée, en provenance de Toronto

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Bozzi, représentant la SNC Lidl, et de Me Michel, représentant la commune de Charleville-Mézières

Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Vincent Torrente, premier conseiller, Mme Bénédicte Alibert, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. La Présidente rapporteure, Signé S.