CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Jacques et Michel X..., Mme Sybille Z... et M. Axel A... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM. Jacques et Michel X..., Mme Sybille Z... et M.

Source officielle

civ3

6137208dcd580146773eb7cf

Cassation

29 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Sybille de B..., veuve Y..., demeurant ... (16e), 2°) M.

Source officielle

civ2

613720c7cd580146773ee53a

Cassation

12 octobre 1988

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Loretta C..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Grégory, Alexandre et Sybille

Source officielle

civ1

61372378cd5801467740a2ff

Cassation

6 juillet 2000

Thierry A..., demeurant ..., 3 / de Mme Sybille A..., demeurant Hoogstrant 1, 9310 Aast (Merdet) (Belgique), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c01cdc6046d47d65018

Commerce

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle

comm

613722b5cd58014677400682

Cassation

8 octobre 1996

Chrysoveloni, 2°/ Mme Sybille Z..., épouse C..., demeurant tous deux ..., 3°/ Mme Hélène Z..., épouse X..., demeurant Metsovo Epise (Grèce), 4°/ Mme Irène Z..., épouse E..., demeurant ...,

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200896

Cassation

2 juin 2016

Guillaume X... et Mme Sybille A..., épouse X..., de leur contestation à l'encontre du certificat délivré par le greffe du service de l'exécution le 26 novembre 2014 constatant qu'ils n'avaient pas justifié

Source officielle

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c114d0cdc6046d47a2ac63

Commerce

22 janvier 2026

Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle

civ3

61372361cd58014677409045

Cassation

14 décembre 1999

Flavio Y..., demeurant ..., 2 / Mme Sybille X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Guerra

Source officielle

civ3

613721b8cd580146773f67da

Cassation

3 juin 1992

rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de : 1°/ la société anonyme Primistères, dont le siège est à La Courneuve (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ Mme B..., Sybille

Source officielle

civ3

61372260cd580146773fc784

Cassation

8 février 1995

génie climatique "FRANGECLIM", dont le siège est ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / du GAEC les Sybilles

Source officielle

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c120eecdc6046d47a3b127

Commerce

29 janvier 2026

Eric LEMONNIER, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

Source officielle

Chambre Sociale

68f86836d7e432441d85bf94

Appel

17 octobre 2025

origine Pole social du TJ de cayenne, décision attaquée en date du 17 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00156 APPELANTS : S.E.L.A.F.A. [14] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sybille

Source officielle

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68b10cdc6046d4754ae26

Commerce

2 octobre 2025

Jérôme LINEL, Vice-Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle

TCOM

3E CHAMBRE

69acad77cdc6046d47e28d6f

Commerce

9 janvier 2026

Stéphane FULCRAND Juges : Mme Sybille IMBERT M. Jérôme BILLEREY Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c114c1cdc6046d47a2ab49

Commerce

22 janvier 2026

Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8208cdc6046d47f68d49

Commerce