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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
67f6026f1c1a56b8e1652055
8 avril 2025
8 avril 2025
Nous subissons depuis au moins trois mois (février, mars, avril 2020) une baisse trés significative de nos commandes en comparaison de la même période l'année précédente, qui se traduit par une baisse
Source officielleCour d'Appel
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27 mai 2014
27 mai 2014
Nous subissons au 31 juillet 2010 une baisse de notre chiffre d'affaires de 80 000 ¿, soit un recul de 9, 5 % par rapport au 31/ 08/ 2009.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca53fcdc6046d47457274
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 25/10/2023, SARL L'ATELIER DU PARQUET expédiait un nouveau mail, qui précisait : « Comme je vous l'ai indiqué lors de notre conversation téléphonique, nous subissons des retards de paiement sur un
Source officielle1ère Chambre
6684eb16a0de54ff609f80d4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par courrier recommandé en date du 24 avril 2023, les intimés ont notamment indiqué à [C] [P] que : 'Par la présente, nous nous permettons de vous faire part du désagrément que nous subissons depuis
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a6f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ainsi, lors de la soutenance Ratp, vous avez déclaré au client que nous subissons un turn over de 50% nous obligeant à rattraper votre bévue que vous vous refusez d'admettre et reconnaître.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69cf5843cdc6046d47f3344c
2 avril 2026
2 avril 2026
responsable du magasin Dia, dans lequel elle faisait état, avec d'autres copropriétaires, de nuisances sonores résultant de l'utilisation du rideau métallique, elle indiquait, la concernant, « PS : Nous subissons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01229
24 juin 2014
24 juin 2014
pour se plaindre d'insultes en présence de plusieurs autres salariés, et précisait qu'il ne comprenait pas pourquoi Monsieur X...bénéficiait d'une telle bienveillance alors que nous avons subi et subissons
Source officielle1ère Chambre
6979b91bcdc6046d47f2e49c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En outre, un avis technique a été établi le 11 juillet 2020 par la société AEXPERT au terme duquel celle-ci indique 'nous supposons que le constructeur et le BET n'ont pas pris toute précaution pour prémunir
Source officielle6e chambre
6375e50119047edcd18ff15e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S] [M] a certainement eu des paroles qui ont dépassées sa pensée à l'encontre du chef d'équipe, d'autant plus que ce n'est pas la première fois que nous subissons des vols (roues, outils, gazoil, batteries
Source officielleTrib. de Commerce
69cd2646cdc6046d47bdaca4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
détaillé d'un nouveau groupe froid et d'un nouvel échangeur avec le délai d'approvisionnement * Et la déclaration par vos soins à votre assureur d'un dossier de prise en charge des dommages que nous subissons
Source officielleChambre sociale
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1 août 2024
1 août 2024
Dans le contexte pandémique que nous subissons, et tenant compte de vos fonctions d'infirmière, il s'agit d'une faute professionnelle grave.
Source officielle1re chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191eb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Surtout, depuis lors, nous subissons une baisse de notre chiffre d'affaires sur les deux derniers trimestres à savoir.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
Nous pilotes au service des passagers sommes contraints de pallier à ces nombreux dysfonctionnements, nous subissons une surcharge de travail et perdons en sérénité », « les efforts des pilotes au quotidien
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2abea34ad10008581c23
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nous subissons de plus en plus cette attitude dévalorisante et désobligeante, et ce n'est plus supportable de travailler dans de telles conditions.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310426
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Pire nous subissons une aggravation des désordres » ; que les locataires ont fait appel au conciliateur de justice par lettre du 1er février 2012, lui faisant part de leur désarroi et sollicitant son aide
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10745
26 juin 2019
26 juin 2019
toi, la France en a marre de vous les étrangers », des gestes agressifs pour me provoquer et me pousser éventuellement à une faute grave, contre le patron et son entourage Sur les chantiers, nous subissons
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdc3ca23d2fb9607032f3e2
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Autant de contraintes que nous subissons dans un climat économique tendu et dans un secteur de plus en plus concurrentiel. Ces mauvais chiffres nous pénalisent doublement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034eb75d6704d16fe96debd
31 août 2016
31 août 2016
quatre, soit aussi une surcharge et un risque de la perte de notre variable, celui-ci étant basé sur un objectif d'une équipe comptes clés Sicli et ne varie pas par manquement de personnel.[...]Nous subissons
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61627e9d38d18b7ebf63d1f1
24 avril 2013
24 avril 2013
La société a enregistré sur l'exercice 2008 des pertes importantes et la crise économique que nous subissons depuis l'été 2008 a fortement impacté sur les volumes de nos ventes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162cc31fea1086acdbe41be
15 septembre 2011
15 septembre 2011
compétitivité pour éviter une détérioration plus conséquente de notre situation financière (baisse du chiffre d'affaires et des réservations) et lutter contre les difficultés économiques que nous subissons
Source officiellePage 15 sur 22