que l'escalier de la rochelle était dangereux et devait être sécurisé en urgence ; que l'escalier montant à la partie bureau était très dangereux, instable et ne comportait aucune sécurité ; que le solivage

les canalisations et les appareils sanitaires ; que ces désordres affectent l'un et l'autre des étages des deux appartements ; que leur origine est à rechercher dans une mauvaise mise en oeuvre du solivage

accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 28 June 1996 by four Italian nationals, Mr   Pierluigi   Savini, Mr Mario Savini, Ms Daniela Savini and Ms Solidea

et du maintien de la pente ; que les travaux réalisés n'étaient affectés d'aucun désordre ni vice technique et ne consistaient qu'en un remplacement du plancher par un plancher en châtaigner sur le solivage

La dépose des solivages endommagés lors de l'incendie dans la cuisine a nécessité la dépose des doublages des cloisons reposant naturellement sur le dit plancher et qui, comme nous nous en doutions, a

TORRES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 505 DEFENDERESSE Mme [M] [U] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Coralie SOLIVERES

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, respectivement enregistrés les 12 juillet 2019, 21 février et 16 septembre 2020, la société Labastere 64, représentée par Me Soliveres, avocate

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, - les conclusions de Mme Moutry, - et les observations de Me Piazzesi, représentant la société 3F Sud, Me Soliveres

[M] a déposé son rapport le 14 décembre 2021 concluant au risque d'effondrement de la charpente, du plancher, du solivage, à l'atteinte à la sécurité des tiers et au caractère imminent du danger. 7.

[O], - l'expert judiciaire précise que les défauts de construction constatés sont 'un épaulement de solives avec réduction de section, des solives trop courtes et non en appui sur le portique, un appui

Au mois de juin 2021, Monsieur [R] a constaté des écoulements en provenance de la douche située à l'étage de la dépendance aménagée, occasionnant des dommages aux planchers, au solivage, à la maçonnerie

O... à la demande de la commune, que compte tenu d’une importante infestation par xylophages des pièces de bois porteuses, poutres, solivages, pièces de parquets et des risques d’effondrement de cheminées

Georges X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., résidence Solvert, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la DRASS de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, dont le siège est à Marseille

[V] [W] et la société Selt ont fait assigner par devant le tribunal de commerce de Tarbes les sociétés La Solitude et Solitel et leurs associés en annulation des résolutions des assemblées générales du

Cette surcharge sollicite anormalement les solives et favorise le fléchissement du plancher. -un dégât des eaux a eu lieu courant 2023.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [B], [Z] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marielle SOLIVEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Lauriane Raynaud, avocat au barreau de Paris, toque : A0657 INTIMÉ Monsieur [H] [B] [J] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Marielle Soliveau

contractuel, ainsi que l'a retenu le premier juge ; que l'expert a relevé que les travaux n'avaient pas été exécutés dans les règles de l'art et que les désordres concernaient la mauvaise assise des solives