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3 931 résultats pour « Robidel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il a été constaté des infiltrations en pourtour de la douche située dans la salle d'eau au niveau de la porte, au niveau de certains joints de faïence murale, ainsi que derrière les rosaces de la robinetterie

Source officielle

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CA

4ème chambre commerciale

679481590175ed452fca593e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Marron et Fils portant sur des poches munies d'un robinet Viniflow (DS Smith). La facture afférente à cette commande a été payée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300140

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

On peut voir, vissé à l'extrémité du robinet ancré au mur commun, un tuyau d'arrosage.

Source officielle
CC

civ3

60794ccb9ba5988459c4700f

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

écartée que si le raccordement suppose des travaux importants et d'un coût prohibitif ; qu'en écartant l'utilité objective de l'installation commune de chauffage pour le lot n° 4, en l'absence de " robinet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ebd

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et par Me Jean-Daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0073 INTIMES Monsieur [I] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Benoît ROBINET

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC03076_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bdc6ad78dd9cf0d53a

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Les canalisations, robinets d'arrêt, robinets de puisage, robinets à flotteur des réservoirs de chasse, robinets de chasse et tous autres appareils doivent être vérifiés aussi souvent que nécessaire et

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

65aa2349a34ad100085818d5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il ajoute que la maintenance des équipements de robinetterie consistait à démonter les robinets, clapets, anti-retour, soupapes de sûreté, détendeurs, les vérifier, les réparer, les remonter, le cas échéant

Source officielle
CA

4e chambre

615e0d60c25a97f0381f4d0d

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

au titre du préjudice énergétique - 3.000 euros au titre du préjudice moral, ' REJETÉ le surplus de la demande d'indemnisation de Mme [F] [V], ' ORDONNÉ à la SARL KRM BÂTIMENT de restituer la robinetterie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63d0d61d81a7b805de12b699

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Y] l'ensemble des frais de remise en état, de réparations et de remplacements avancés par ce dernier et qui incombaient normalement au bailleur, à savoir 475 euros au titre du changement des robinets

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b01c

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Sur le remplacement du meuble sous évier et robinetterie L'appelant sollicite la somme de 246, 95 € TTC au titre du remplacement du meuble sous l'évier, hors évier, et le remplacement de la robinetterie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301063

Cassation

22 septembre 2009

22 septembre 2009

chauffe eau électriques de chacune des deux salles de bains, 150 litres, alors qu'ils auraient dû avoir une contenance minimale de 200 litres chacun » ; qu'il s'y ajoute une mauvaise fixation des robinetteries

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68f9b82f0a84a5e5f0021618

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

permanent, même robinet fermé ; - robinet de machine défectueux sous l'évier, avec un filet d'eau permanent non collecté et se répandant sur le sol ; la fuite existe même robinet fermé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210082

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

sans être chauffés au cours d'une période comprise entre le 15 novembre et le 15 mars, il doit vidanger les installations de chauffage sauf si elles sont protégées par un produit antigel, et fermer le robinet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200933

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Transports Lucien Robinet et la condamne à payer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2521481_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A..., représentés par Me Robatel, demande au juge des référés du tribunal, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de les admettre provisoirement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201303

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

le cabinet d'expertise TEXA, mandaté par la compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE elle-même, que le contenu de plusieurs cuves s'était écoulé au sol en raison, non du vol de bouchons et de robinets

Source officielle
CC

civ3

61372093cd580146773ebd83

Cassation

11 mai 1982

11 mai 1982

RESULTER L'ABSENCE D'UTILITE DU CHAUFFAGE CENTRAL COLLECTIF POUR LE LOT DES EPOUX PIERRUCCI, LESQUELS SERONT TOUJOURS EN MESURE DE RACCORDER - SANS CONTROLE POSSIBLE DE LA COPROPRIETE- DES RADIATEURS ET ROBINETS

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff605

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

: 1°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Place Morel à Lyon, dont le siège est 10, place Morel, 69001 Lyon, représenté par son syndic la régie Guillon, dont le siège est 2, place Toby Robatel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0823DEC004555809

Admin. suprême

23 août 2016

23 août 2016

The youngest two, Robiel and Henok, had returned to Eritrea where they were living with their paternal grandmother.

Source officielle