Dominique X..., demeurant ..., Quessy Centre à Tergnier (Aisne), 2 / de M.

QUERRY, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

    The case concerns the revocation of the applicant company’s right to exploit a limestone and gravel quarry.

* ** EXPOSÉ DU LITIGE La SARL LA NOIX DU QUERCY, dirigée par M.

Il ressort des pièces du dossier que l’accès à l’étang en cause est, à compter du 1er janvier 2024, soumis au paiement d’une somme ou à l’adhésion à l’association Les amis de l’étang de Quessy.

R... demeurant 2133, route du Born à Villemur-Sur-Tarn (31340) ; - section OE n°143, sise 33, avenue du Quercy à Villemur-Sur-Tarn (31340), appartenant à M. J...

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision de l'autorité consulaire française à Libreville (Gabon) refusant de délivrer à Queeny

FRANCE QUERCY 113 rue André Breton 46000 CAHORS NI PRESENT, NI REPRESENTE INTIMES : d'autre part, A rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant.

Marchadour, Bernard, L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol, André Y..., Tanneau, Le Faou, Le Dez, Le Flao, Prima, Gourlay, Guernalec, Colomer, Fournier, Quere

IMMOFI QUEYRIES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentées et assistées par Me Sarah ALLOUCHE, avocat

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/04983 N° Portalis 352J-W-B7H-CYYOU N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: -Me Olivier AUMONT -Me Elodie QUER -Me Jean-François

X... et Y... se sont portés cautions solidaires envers la caisse régionale de crédit agricole mutuel Quercy Rouergue, aux droits de laquelle se trouve la caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Quercy Prisunic le 17 décembre 1975 en qualité de caissière gondolière ; qu'à la suite d'un congé parental, elle a signé, en

Vu la requête, enregistrée le 13 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Andrée Quercy X demeurant ...

C... avait fait valoir que Mme X..., qui avait toujours perçu elle-même ou fait percevoir les loyers par son beau-fils, lui a déclaré son intention de ne plus venir quérir les loyers et de reprendre son

(Haut-Rhin), 3, place de l'Eglise, 2°) de Madame D..., née Maria C..., demeurant à Buhl (Haut-Rhin), 3, place de l'Eglise, 3°) de Monsieur Xavier B..., demeurant à Peugnies-le-Haut, Montaigude-Quercy

Rosa, BP 01 à Montaigu du Quercy (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de Mme X...

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'après la mise en règlement judiciaire de la société Mecasem, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Quercy