Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210324
18 avril 2019
18 avril 2019
gauche, sans arrêt de travail ni ITT, la patiente ayant fait état d'un accident survenu le 20 décembre 2007, - un certificat médical du [...] du 18 février 2009 mentionnant un oedème avec plaie du poignet
Source officielleChambre sociale
69732433cdc6046d47647343
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] du 12 novembre 2020 (tendinite du poignet gauche), - condamner la CGSS de la Réunion aux dépens de l'instance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616301444c6681071edf66da
28 février 2012
28 février 2012
Août 2006) était victime en 2003 d'un premier accident du travail avec écrasement du poignet droit ; qu'il reprenait son travail suite à une visite de reprise du 02 Février 2006 au terme de laquelle le
Source officielle4ème chambre
DTA_2006368_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
consolidation de son affection à l'épaule gauche ; 2°) d'annuler la décision en date du 19 février 2020 par laquelle le maire de G a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de ses affections au poignet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10273
27 mai 2021
27 mai 2021
Le 30 décembre 2015, elle a acquis 6 000 000 actions de la SASU ARVAG, actionnaire unique de la SASU COMPAGNIE DU PONANT.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003736_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
La société Eau du Ponant a présenté des observations le 4 novembre 2015 auxquelles l'administration a répondu le 18 novembre 2016.
Source officielleServ. contentieux social
6696b4549a603a69290fc47d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il précise qu’aucun médecin conseil ne l’a examiné concernant les lésions affectant son poignet droit. Au soutien de sa demande indemnitaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efe
18 février 2016
18 février 2016
gauche " Objet dont le contact a blessé la victime : " un cutter " Nature et siège des lésions : " scarifications légères mais nombreuses, poignet gauche " Horaire de travail de la victime : de 10h15
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea42bbfd75b73b3e3f7b9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [T] a subi une intervention chirurgicale le 12 juin 2023 (une arthrodèse du poignet droit).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866e500d33109fd079b57b4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le certificat médical initial a été établi le 13 mai 2019 par le centre hospitalier [5] de [Localité 4] qui fait état d'un " trauma poignet gauche : attelle platrée pour doute fracture ; trauma faciale
Source officielleSécurité sociale
5fde456b5d247423d962cb46
3 juillet 2018
3 juillet 2018
La problématique du poignet n'est pas imputable à l'accident, le problème du genou n'est pas imputable à l'accident».
Source officielle5e chambre Pole social
69735fc7cdc6046d4769556d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f5836fac7141b7ea34
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Suite à un retour de la machine, il ressent une vive douleur au poignet. » Il relève que la douleur du poignet droit a été connue le jour-même et que le certificat médical initial du 29 avril 2010 indique
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb96
22 février 1977
22 février 1977
Y..., ET NON DE LA SOCIETE HUGUES POIGNANT-EDITIONS, LA BANQUE AYANT ADMIS PAR LA SUITE QUE C'ETAIT HUBERT X..., ET NON PAUL X..., QUI S'ETAIT PORTE CAUTION DE LA SOCIETE HUGUES Z... ; MAIS ATTENDU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
695ed521cdc6046d478d0ec0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
On rappelle que d'après les données de l'examen clinique du poignet consignées dans le tableau ci-dessous on retient de l'examen du poignet gauche (côté dominant, M.
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le certificat médical initial du même jour mentionne : ' Fracture poignet gauche + contusions multiples du dos + dent cassée supérieure gauche + contusions jambe droite'.
Source officiellePôle social
670eaefd1c3411ff34528749
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Nature de l'accident : douleurs poignet droit - Objet dont le contact a blessé la victime : carton (avec étaux à l'intérieur) - Siège des lésions : poignet droit ".
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f673c
5 avril 2024
5 avril 2024
cas de blocage du poignet en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination.
Source officielle4ème Chambre Section 3
671740806a24f8a713323ccf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[S] atteste que le 3 juillet 2020 au soir il portait une bande eslasto au poignet gauche et que sa voisine confirme également que le 3 juillet 2020 à 19 heures il avait le poignet gonflé; Il ajoute que
Source officielleRétention Administrative
67f9f704190d73a10ce27e30
9 avril 2025
9 avril 2025
[B] en liberté pour éviter les séquelles du poignet. Les séances ne peuvent pas être faites en rétention et il risque de perdre la mobilité de son poignet.
Source officiellePage 15 sur 281
Poignant, Julien Pascal Victor
16/06/2026
Voir →
OPTIQUE POIGNANT
15/05/2026
Voir →
Poignant, Julien
15/05/2026
Voir →
POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT
11/05/2026
Voir →
Poignant, Kajali Hélène Marie
24/04/2026
Voir →