Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2505098_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302520_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que le directeur du centre hospitalier universitaire de Caen Normandie a décidé de ne pas renouveler le contrat de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304141_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308097_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier que l'état de santé de Mme B ne lui permettait pas de voyager sans risque. 5.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304067_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410088_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903283_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2022, l'EHPAD de Sainte-Emilie, représenté par me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielle8ème chambre
DTA_2506539_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e3
6 juin 2011
6 juin 2011
Il a des problèmes de santé : il a été opéré en 2009 pour une prothèse de hanche et une broche à l'épaule, et est atteint de la maladie de Parkinson depuis plusieurs années, avec aggravation en 2007 (pièces
Source officielle3ème chambre
DTA_2202627_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510628_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête, enregistrée le 16 août 2025 sous le n° 2510428, par laquelle l'association La Croix des Lavandières demande au tribunal d'annuler la décision dont
Source officielleChambre 3
DTA_2001654_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montreuil le 25 mars 2020, et un mémoire, enregistré le 2 mars 2021, la société Clinique Saint-André, représentée par Me Labro, demande
Source officielleREFERES
69d6cb05cdc6046d4791f94d
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [K] [Z] a fait parvenir un dossier de pièces avec une note manuscrite de 7 pages sans justificatif d'identité.
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f70
16 novembre 1977
16 novembre 1977
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-6 ET L 122-9 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LACROIX-DUPLOYE, ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE CIVILE DES COURS DUPLOYE, REPROCHE AU JUGEMENT
Source officielle3ème chambre
DTA_2304203_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le président, rapporteur A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ec
20 juin 2011
20 juin 2011
Il résulte du bilan orthophonique de Pierre Antoine en date du 1er décembre 2008 que l'enfant présente un trouble spécifique du langage écrit (pièce 7).
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5df
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 07 Juin 1983 à THIERS (63300) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sophie MATHIEU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielle8ème chambre
DTA_2410042_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308191_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512603_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 15 sur 84