Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01348
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00372
28 février 2024
28 février 2024
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50527
24 avril 2024
24 avril 2024
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01389
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M. [O] [P], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01390
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M. [O] [E], et les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf4
27 février 2008
27 février 2008
composée de : Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ea
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a6b
18 novembre 2015
18 novembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 septembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc1
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 octobre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93513
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93517
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ee
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935fe
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielle1ère chambre
DTA_1901366_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Celli, avocat de la commune de Piana.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f74f
23 mai 2012
23 mai 2012
SARL PIANA CONSTRUCTION COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Theodore X... ... 20115 PIANA assisté de la SCP JOBIN, avocats
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288262
23 juillet 2014
23 juillet 2014
DECIDE : Article 1er : Le pourvoi de la SNC Piana 2005 est rejeté.
Source officielleciv2
61372448cd58014677414377
22 mars 2005
22 mars 2005
X... , affilié au régime général de sécurité sociale en qualité de salarié de la société Isabelle pizza ; qu'ayant ultérieurement constaté que l'intéressé exerçait en fait la gérance de cette société,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00186
16 mars 2022
16 mars 2022
La société Flac exerce une activité de restauration, sous l'enseigne « Pizza Piu », sur la même place, pour laquelle elle a bénéficié d'une convention d'occupation du domaine public conclue avec la Communauté
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:264
30 juin 2005
30 juin 2005
Rozsudok Súdu prvého stupňa (piata komora) z 30. júna 2005. # Sanni Olesen proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Úradníci. # Vec T-190/03.
Source officiellePage 15 sur 126