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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93b1f1ed98b447f4398
23 avril 2025
23 avril 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25d
26 juin 2007
26 juin 2007
Philippe Y... C / Société SRIM en la personne de son représentant légal S. A. S.
Source officielleChambre de la Proximité
68676394a9510a2e90cf255e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VERAGUE de la SCP ROBIQUET DELEVACQUE VERAGUE YAHIAOUI PASSE DE LAMARLIERE, avocat aux barreaux d'ARRAS et d'AMIENS assisté de Me Marine DE LAMARLIERE, avocat au barreau d'AMIENS Madame [W] [R] épouse
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d54bc0d3e3fe99d14b4b
2 mai 2024
2 mai 2024
- N° Portalis DBX6-W-B7G-XCFS Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [S] [O] [U], [D] [J] [W] [G] épouse [U] C/ [N] [B] [C] [I], [P] [H] [X] épouse [I] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Philippe
Source officielleChambre 1-6
696aacfdcdc6046d47939d0c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de l'AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET, avocat plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [N] [R] assurée [Numéro identifiant 3] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa55a8361df277dc598c5
19 avril 2022
19 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Marie-Lucie GODARD, Vice présidente placée M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a56f
23 avril 2024
23 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bda4ff9ec259c09792
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc3610d69e87f74e6c046
28 octobre 2022
28 octobre 2022
& ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [P] [Z] née le 28 Mai 1965 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc3620d69e87f74e6c04c
28 octobre 2022
28 octobre 2022
de LYON INTIMÉE : [R] [Z] née le 12 Octobre 1976 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD avocat postulant de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b96da31367c908eb6d5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
la SCP ROLAND ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame [I] [S] née le 28 Mars 1978 à [Localité 4] / MAROC (MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] /FRANCE Représentée par Me Philippe
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61881a7b805de12b654
24 janvier 2023
24 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officielle5ème chambre sociale PH
643f889ead85da04f53a3b73
18 avril 2023
18 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da285
4 avril 2023
4 avril 2023
GUISNEL LOCATIONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 21 Février 2023 ARRÊT
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7e6a7ecba2a7114e0bf
2 avril 2024
2 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.
Source officiellesoc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6162678012fe6a3e85a6c7b3
28 novembre 2013
28 novembre 2013
DEMANDERESSE AU RECOURS : - La société CIVILE IMMOBILIÈRE PANACO prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est : [Adresse 2] Élisant domicile au cabinet de la SCP BATAILLE et ROUAULT
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2200890_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il résulte du décret du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement que le médecin général des armées Philippe Rouanet, nommé directeur central du service de santé
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2202077_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il résulte du décret du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement que le médecin général des armées Philippe Rouanet, nommé directeur central du service de santé
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866cf
6 janvier 2003
6 janvier 2003
actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Rue de Péchabout 47000 AGEN représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de la SCP TANDONNET-BASTOUL, avocats Monsieur Z... représenté par Me Philippe
Source officiellePage 15 sur 31
CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET
04/08/2026
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M comme Margot, ROUQUET, Philippe Jacques Roland
Acte en date du 15/10/2025 enregistré au Marseille le 05/12/2025 sous le numéro 1314P612025A07613 Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Rue Auguste Blanqui 13006 Marseille 6e Arrondissement
21/12/2025
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CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET
08/08/2025
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CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET
08/12/2024
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CONSTRUCTIONS PHILIPPE ROUQUET, EURL C.P.R.
28/09/2023
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