4] (MAROC) (99), demeurant [Adresse 1]) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Maïlys LE ROUX, avocat

Patrick, - Z... Hervé, - B...

Représenté par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 INTIMÉS Monsieur Patrick Y... demeurant ... Monsieur Christophe Lucien Z... demeurant ...

SOCIETE VERKERKE COPYRIGHT GMBH, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (13ème chambre B) du 13 mars 1987 qui, les a déboutés de leurs demandes après avoir relaxé Pierre C..., Patrick

Patrick Poudenx, demeurant 2, impasse Nantilde, lot Saint-Eloi, 87270 Chaptelat, 50 / de Mme Simone Prezinat, demeurant 40, rue Jean Moulin, 87570 Rilhac Rancon, 51 / de Mlle Joëlle Sabourin, demeurant

le disège social est Zone Industrielle Saint Thomas 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me GAST, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Y Patrick

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Patricia X..., veuve Y..., à M.

par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamné par provision la société Simon à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre

LE PREFET DU NORD absent, non représenté M. le procureur général : non comparant DÉROULEMENT DES DÉBATS Patrick SENDRAL, Conseiller en son rapport M.

JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 Jugement rendu par décision Contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 08 Janvier 2026; par Monsieur Simon

Patricia Y... épouse Z...

formé par : - L'UNION ET LE PHENIX ESPAGNOL, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 29 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Patrick

PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE SARL [T] [P] TRIBUNAL DE COMMERCE DE [T] 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Jean SIMON

Guillaume Simon, juge-commissaire. Maintient la SELARL FIDES en la personne de Me [V] [Z], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Patrick Gautier, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [T] [O], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Patrick contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY en date du 15 mars 1990 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SAVOIE des chefs d'assassinat, tentative d'assassinat

malgré que la porte ait été fermée, et, sans mot dire ou presque, a caressé l'adolescent avec une main sur l'ensemble de son corps et notamment sur le sexe, après avoir baissé son maillot de bain; que Patrick

Patrick D..., demeurant à Paris (7e), ..., agissant en qualité de seul héritier de Mme Jacqueline C..., décédée, 6 / de M. Simon, Gérard E..., demeurant à Maurepas (Yvelines), ..., 7 / de M.