CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

535 résultats pour « Pataridze »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2106880_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106337_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Vigreux, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106035_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic ; - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique ; - et les observations de Me Feauveaux, substituant Me Rouxel

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106206_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Guillout, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206218_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400141_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400299_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2300117_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0522DEC006187800

Admin. suprême

22 mai 2007

22 mai 2007

By a letter of 30 January 2007 the applicant’s representative notified the Court that Mr Patridge had been offered GBP 6,318.11 and that he had accepted payment.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2305737_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Patard, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue par l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
CC

cr

6079a82a9ba5988459c4beea

Cassation

30 mai 1988

30 mai 1988

moyens étant réunis ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et d'un arrêt du 5 décembre 1986 auquel il se réfère expressément qu'à l'audience du 5 décembre 1986, après avoir entendu M. le conseiller Patard

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302136_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306327_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Delvolvé, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cazau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201400_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201691_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201903_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Jun, représentant M

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204745_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Ferrari, président, -Mme Wohlschlegel première conseillère, -Mme Patard conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le président-rapporteur, D.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203729_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Grisoni, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203755_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203847_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jacquier représentant la commune de Boé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 15 sur 27

← PrécédentSuivant →