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1 829 résultats pour « Nicolas VIGNES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372587cd5801467741e839

Cassation

24 janvier 1994

24 janvier 1994

mesure de préciser les différentes appellations en l'absence de son chef de cave ; que dans leur procès-verbal, les contrôleurs ont fait état de réserves de Thouret sur la nature exacte de certains vins

Source officielle

Page 15 sur 92

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

LE RELAIS DES VIGNES, BERNARD, Nicolas

SIREN 499702496Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

22/02/2024

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Créations

Vignes, Terroir & Partage, FRISCIA, Benoit, Nicolas

SIREN 920351582Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

20/10/2022

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Créations

prestations vignes/jardins, GRANIER, Nicolas, Christophe

SIREN 530527761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/12/2019

Voir →

Radiations

VIGNES, Nicolas, Jean, David

SIREN 434062014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

10/06/2016

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Créations

VIGNES, Nicolas, Jean, David

SIREN 434062014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

17/04/2009

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed2a5cdc6046d470a8af5

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Nicole CHALUMEAU, commis-greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la date de la décision et de son prononcé par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4660cdc6046d475d77ff

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

……VIENNE JUGEMENT 21/04/2026 DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F48 Procédure 2026RJ29 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : Madame [A] [B] née [X] -388 [Adresse 1] Représentée par Madame

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301513_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

D, représenté par Me Viens, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 novembre 2022 par laquelle l'Office français de l'intégration et de l'immigration a décidé la cessation des conditions

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0415DEC002779710

Admin. suprême

15 avril 2014

15 avril 2014

Il reçut des pots-de-vin de chacun d’eux afin de ne pas retirer leurs permis de conduire pour excès de vitesse. 8.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300739_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

La société Orahome demande la condamnation de la commune de Marcilly-sur-Vienne à hauteur de 74 068 euros au titre de deux factures impayées.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007902246

Admin. suprême

19 février 1996

19 février 1996

Méda, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de l'office public départemental d'habitation à loyer modéré de la Haute-Vienne, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042074605

Admin. suprême

29 juin 2020

29 juin 2020

Sur appels du centre hospitalier de Vienne et de Mme B... et M.

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b5

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Nicole Z..., demeurant à Logrian (Gard), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f533c

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Jacques X..., 2°/ Mme Nicole X..., demeurant ensemble Gros Caillou à Saint-Sulpice de Faleyrens, Saint-Emilion (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

civ2

613721f8cd580146773f927e

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

, dont le siège est à Poitiers (Vienne), ..., -2 - 1197 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be6

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Christophe Y... du montant de cette condamnation ; Dit que Mme Nicole D... doit garantir M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af466bcdc6046d47151d36

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

VIENNE 10/07/2025 ORDONNANCE DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 5 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102161_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 26 janvier 2022, la directrice départementale des finances publiques de la Vienne conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La conteneur contenant les vins a chuté au cours de son déchargement à Hong Kong le 24 mars 2014, en raison d'une forte houle.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a6c

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société albigeoise du magasin Printania-Prisunic, société anonyme dont le siège est 7, place du Vigan

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3b001cdc6046d474be06c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DEVELOPPEMENT [Adresse 1] Nom commercial : LE TEMPLE ET LE VIN DEVELOPPEMENT Activité : Hôtel restaurant.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456363.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B A, d'autre part, ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 janvier 2018 par lequel la préfète de la Vienne a délivré à la société Ferme éolienne

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501500.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Vu la procédure suivante : La société Loudunais Energies 2 a demandé à la cour administrative d'appel de Bordeaux, d'une part, d'annuler l'arrêté du 1er septembre 2022 par lequel le préfet de la Vienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df6c

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

: 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Source officielle