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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civil
686842ad4965b5d9df32761f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 2] c/ [D] [H] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/02398 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QHGZ Après débats à l'audience publique tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure GUEMAS, Première vice-présidente
Source officielleRéféré
67f8349ecf40727a00447748
9 avril 2025
9 avril 2025
[U] [C] né le 13 Mars 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie-laure FABRESSE, avocat au barreau de NIMES Mme [W] [Y] née le 19 Novembre 1971 à [Localité 4] (USA), demeurant
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Charles Xc/Mademoiselle Marie Laure Y
6253c9a6bd3db21cbdd88ec5
25 janvier 2007
25 janvier 2007
c/ Mademoiselle Marie Laure Y...
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7da0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
représentant légal domicilié en cette qualitsiège social sis [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie-Laure
Source officielle13e chambre
615e0dc6c25a97f0381f4f7a
10 avril 2014
10 avril 2014
2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BELAVAL, présidente et Madame Annie VAISSETTE, conseiller, chargées du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Lot... 20600 FURIANI représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93506
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cee
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44599cdc6046d472ebf2b
30 avril 2026
30 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officiellePCP JCP requêtes
669640c3f5112d8edd056b0c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2024 par Marie-Laure BILLION, juge assistée d’ Arjun JEYARAJAH, Greffier. Le greffier Le président
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d950c432ce7d11a6caff
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, MTT assistée de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffierLe président
Source officiellePCP JCP requêtes
65c3d9cdc432ce7d11a6fdf9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, Juge, assistée de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffierLe président
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9d3c432ce7d11a6fea7
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, Juge, assistée de Médéric CHIVOT, Greffier Le greffierLe président
Source officielleciv2
60794bab9ba5988459c439cc
14 octobre 1987
14 octobre 1987
saisie immobilière ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que, dans une poursuite de saisie engagée par la banque La Hénin et la Cogefina contre la société civile immobilière Marie-Laure
Source officiellePCP JCP fond
668d7ff653e3bdd0778675d1
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Juge des contentieux de la protection (JCP) par mise a disposition au greffe ce jour, Constate que la demanderesse a déclaré, après avoir plaidée à l’audience du 22 avril 2024, et par courrier du 3 mai
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92778
29 septembre 2015
29 septembre 2015
C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e1
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielle13e chambre
615e0db1c25a97f0381f4ee8
9 octobre 2014
9 octobre 2014
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93765
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Laurent X...et à Mme Marie-Laure Y..., épouse X...
Source officiellePage 15 sur 1361