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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2500829_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 février et 13 mars 2025, la société Jourdan-Blaya, représentée par Me Billebault, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162cc31fea1086acdbe41c5
15 juin 2012
15 juin 2012
jusqu'au 27 mai 2009 au soir ; Attendu que la Selarl de notaires Roland Agi- Jean François Vial - Philippe Jourdan emploie plus de 11 salariés ; Que la convention collective applicable est celle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304635_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 juillet 2023 par lequel le maire de Cannes a mis en demeure la SCCV Cannes Jourdan et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c530
18 octobre 2007
18 octobre 2007
née le 03 Août 1962 à L'ISLE JOURDAIN (32600) de nationalité française secrétaire demeurant ... 32600 L ISLE JOURDAIN représentée par la SCP VIMONT J.
Source officielleChambre de vacations PC
69eaad2dcdc6046d4750e851
16 avril 2025
16 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eac0fccdc6046d47522627
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle8ème chambre
69eac1d5cdc6046d47523395
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eac227cdc6046d475238c6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle8ème chambre
69eac404cdc6046d47525662
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eac86acdc6046d47529dad
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officiellesoc
613722bacd58014677400b59
27 juin 1996
27 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Lacourte, Bercy, Aubron, Jourdain, Vincent
Source officielleChambre 3-2
69e1d90fcdc6046d478a5edf
16 avril 2026
16 avril 2026
[G] [F] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [T] [Y] épouse [F] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200374
17 février 2011
17 février 2011
l'agence régionale d'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (la caisse) a notifié à la société clinique internationale de Cannes - Clinica Jourdan
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd3cf
23 mai 1995
23 mai 1995
Pierre Y..., 2 ) de Mme Marianne Y..., née Z..., demeurant ensemble à L'Isle Jourdain (Gers), 3 ) de M.
Source officielle7ème chambre
69eb890bcdc6046d4763e2fa
8 avril 2025
8 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielleChambre 1-3
662209599ce1420008389547
18 avril 2024
18 avril 2024
Instance de DRAGUIGNAN en date du 26 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 17/02292.
Source officielleChambre 04
69f3b541cdc6046d47229c0c
1 avril 2026
1 avril 2026
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 24 mars 2026 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ARTICLE L 631-15 II du Code de Commerce.
Source officielle7ème chambre
69e99d20cdc6046d47367fcd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69e9a047cdc6046d4736b259
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69e9a221cdc6046d4736d0c9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officiellePage 15 sur 321
Jourdain, Marie-Christine, Clément
28/04/2026
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AMBIANCE BEAUTÉ, Jourdain, Marie-Christine
Fonds acquis par achat suite acte notarié en date du 13/04/2026, enregistré au SPFE de Poitiers le 17/04/2026, dossier 2026 00011605, référence 86014P01 2026N00560. Vendeurs: Marie-Christine Clement née Jourdain et Yves Clement. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
24/04/2026
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JOURDAIN, Marie, Francoise
29/01/2026
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JOURDAIN, Laura, Marie
25/11/2025
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JOURDAIN, Hélène, Marie, Elodie
11/09/2025
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