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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
6274bcd02799a9057d5dd15d
5 mai 2022
5 mai 2022
Dans son certificat des 72 heures du 17 avril 2022, le Docteur [O] [U], psychiatre, relève principalement une labilité de l'humeur et des perturbations émotionnelles extrèmement intenses et changeantes
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec8
24 avril 2008
24 avril 2008
DIMOTRANS Europe Sud- Est à CARROS, « contre une attestation bancaire irrévocable en faveur des chargeurs » et dès lors que le destinataire des marchandises, la société Labessières- Louis Marty n' avait
Source officielleJuge libertés & détention
67f81c78cf40727a004408f9
8 avril 2025
8 avril 2025
que Mme [R] [Y] présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (agitation psychomotrice majeure, discours désorganisé, diffluent et avec des coq à l’âne, labilité
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110043
15 janvier 2020
15 janvier 2020
trouble psychiatrique de type bipolaire, associant des troubles cognitifs et de la personnalité secondaires au traumatisme grave avec lésion cérébrale dont il a été victime, une fluctuabilité et une labilité
Source officielleChambre 3P
DTA_2201203_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Il soutient que : * la décision repose sur des faits inexacts dès lors qu'il réside de façon continue au 45 allée Eugène Labiche depuis août 1997 ; * la décision méconnaît les dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2204693_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 22 mars 2022 et 25 novembre 2022, M. ou Mme B A, représentés par Me Labarrière, demandent au tribunal : 1°) de
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94323
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Représentée et assistée de Me Nejma LABIDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1702 INTIMÉES SNC NEXITY PATRIMOINE Agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés [...]
Source officielleJ.L.D.
6958495275782d5f06997214
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Selon l'avis motivé accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [Z] [X] présente à ce jour des idées délirantes mystiques et de persécution qui persistent, une labilité de l’humeur, avec accélération psychiques
Source officielleJ.L.D.
6786e559df5b5c7d10caccf9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Sa famille rapporte une rupture avec l’état antérieur depuis plusieurs jours avec une agressivité verbale, une labilité émotionnelle et la verbalisation d’idées délirantes de persécution.
Source officielleChambre 07 JLD
67ec4929dd062d9f810e6cf9
1 avril 2025
1 avril 2025
divers certificats médicaux mensuels joints à la procédure et notamment de l’avis médical rendu le 10 mars 2025 par le docteur [R], psychiatre de l’établissement au regard de la persistance d’une labillité
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efdcd
26 octobre 1989
26 octobre 1989
Labiche, Les Fontaines, Tours (Indre-et-Loire), en cassation d'une décision rendue le 18 novembre 1986 par la Commission nationale technique, au profit : 1°) de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210618
24 septembre 2020
24 septembre 2020
néanmoins établi un arrêt de travail sur un imprimé Cerfa accident du travail daté du 21 octobre 2015, manifestement antidaté au vu du certificat précité, mentionnant "burn-out (asthénie, aboulie, labilité
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007836013
1 octobre 1993
1 octobre 1993
d'une part, des dispositions de l'article 5 quater du règlement CEE n° 804/68 du 27 juin 1968 modifié par le règlement CEE n° 856/84 du 31 mars 1984 qui fixait la première campagne de contingentement laitier
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007858387
29 juillet 1994
29 juillet 1994
03-05-03-02 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS | 15-05-14 COMMUNAUTES EUROPEENNES - REGLES APPLICABLES - POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
Résumé IA — à vérifier3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007848246
29 juillet 1994
29 juillet 1994
03-05-03-02 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS | 15-05-14 COMMUNAUTES EUROPEENNES - REGLES APPLICABLES - POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
Résumé IA — à vérifierJLD
69d81f6fcdc6046d47b1ff9d
9 avril 2026
9 avril 2026
2026 par le docteur [W] que Madame [L] a été admise dans un contexte de syndrome hypomaniaque se manifestant par une logorrhée, tachypsychie, agitation psychomotrice et désinhibition associées à une labilité
Source officielleJuge libertés & détention
69cd7944cdc6046d47c88027
1 avril 2026
1 avril 2026
Au jour de l’examen, la patiente refuse initialement de venir en entretien, faisant état d’une sédation importante, puis elle montre une labilité émotionnelle intense avec cris.
Source officielleHSC
6866d5fed33109fd079b21b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
en hospitalisation complète, celui-ci mentionnant des troubles du comportement se caractérisant par une hétéro-agressivité dans le cadre d’une déficience mentale avec troubles de la personnalité, labilité
Source officiellePremier président
68fb978411af6ba0065f4080
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2025 faisaient état d'une patiente souffrant d'une pathologie schizophrénique évoluant depuis de nombreuses années présentant toujours une symptomatologie délirante de fond quasi constante et une labilité
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304247_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
terme de comparaison pour déterminer la valeur locative au 1er janvier 1970, le local-type n° 42 du procès-verbal d'évaluation de la commune de Toulouse, correspondant à un hôtel existant, situé rue Labéda
Source officiellePage 15 sur 54