Michel D... et de M.

Z... ne peut pas nier qu'il a parfois imité la signature de ses victimes pour souscrire ces contrats ; que Michel Z... ne peut pas nier qu'il a fait usage de ces fausses signatures ; que Jean-Pierre

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A... pour blessures involontaires, a prononcé

Gilbert X..., Franck Y..., Yvan Z..., Jean A..., Jean-Pierre B..., Serge C..., Dominique E..., Richard D..., Claude F..., Henri G..., Gilbert H..., Jean-Pierre I..., Jean-Louis J..., Jean-Baptiste K...

Madame Michèle Y... épouse X... c/ LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au

Michel XG..., demeurant ..., 36 / de M. Jean-Luc XH..., demeurant Mon Rève, avenue de la Gare, 72270 Mézeray, 37 / de M. Martial XI..., demeurant ..., 38 / de M.

JUGEMENT CIVIL DU 23 AVRIL 2024 DEMANDERESSE Mme [C] [H] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Christine MILLIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSES SAS PASCAL MICHEL

Michel cède et vend dès aujourd'hui à Monsieur D... Jean Dominique la propriété dénommée ... territoire de BASTELICACCIA limitée au nord et sud par la propriété de Monsieur Jean Dominique D....

Olivier Y..., Michel B..., Jean-Pierre X..., Mlle Evelyne D... et M. Patrick C... auxdites fonctions ; Article 1er : La requête de M. Bernard Z... est rejetée.

Jean-Michel A..., demeurant ... ; Mme Elisabeth B..., demeurant ... ; M. Jacques C..., demeurant à "Cassan", à Castera-Verduzan (32410) ; M. Claude D..., demeurant ... ; M.

Jean-Claude X... a, le 21 juin 1988, garanti par son cautionnement solidaire, donné à concurrence de 85 500 francs en principal, l'exécution des obligations de M.

Jean-François et Jean-Michel X... de leur reprise d'instance en leur nom propre ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y... a été employée en qualité de garde-malade de Mme Odette X... du 10 septembre

justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 21 novembre 2022 de la responsable du service accueil de la bibliothèque universitaire de La Manufacture des tabacs de l'université Jean

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'audience du 9 décembre 1992, les avocats des trois prévenus ont déposé, dès l'ouverture des débats, des conclusions tendant à l'incompétence de la jurid

Jean-Marie XE..., demeurant à Cleon (Seine-Maritime), ..., 31°/ de M. Michel XE..., demeurant à Boisguillaume (Seine-Maritime), ..., 32°/ de M. Daniel XF..., demeurant à ZF...

prévenu fait l'objet de poursuites pour des faits commis à Saint Pierre d'Albigny, entre 1991 et août 1994, d'agressions sexuelles commis avec violence, menace, contrainte ou surprise sur la personne de Jean-Michel

Philippe X..., Jean-François Y..., Yannick Z..., Régis A..., Jean Guy B..., Jean-Jacques C..., Bernard D..., Alain F..., Patrick G..., Jocelyn H..., Michel I..., Didier J..., Guy K..., Alain Herbert et

Jean-Marie B..., Jean-Claude D..., Patrice Z..., Francis Y..., Michel C..., Lionel C... et Bernard X... devant le tribunal administratif de Rouen sont rejetées.