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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6618cef67935f50008be3fc5
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/04785 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBT2 Ordonnance n° 2024/M70 Mme [U] [N] épouse [V] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2218839_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 18 juillet 2022, par laquelle le recteur de l'académie de Paris a refusé l'admission de A B, en classe de 6ème, au collège Jean-Baptiste-Say
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502317_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et origines des désordres constatés sur l’église Saint Jean-Baptiste
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2216324_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Le fils B et Mme D, E D, était scolarisé au sein du collège Jean-Baptiste Say dans le 16ème arrondissement de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Jean-Baptiste X... né le 26 Septembre 1935 à SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO (20144) ...
Source officielleChambre 4- Ctx général
69bc89eccdc6046d4743a4f9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
XXXXXXXX01] (63) --------- N° RG 25/00289 - N° Portalis DBXA-W-B7J-GAMM Minute n° 25/624 ordonnance du 8 Octobre 2025 [L] [R] C/ [D] [X] copie délivrée à : -Me Carine PINAUD -Me Jean-Baptiste
Source officielle6ème chambre civile
68f6a5ddf444f3ad06a62f62
2 octobre 2025
2 octobre 2025
24/06326 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MC47 N° Copie délivrée à la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA– AVOCATS ASSOCIES Me Jean-baptiste
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4181
23 octobre 2025
23 octobre 2025
personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Caroline FABBRI de la SARL CAROLINE FABBRI, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant et par Me Jean-Baptiste
Source officielleciv2
607941169ba5988459c402ee
25 octobre 1972
25 octobre 1972
JEAN-BAPTISTE, DE NE PAS S'ETRE EXPLIQUE SUR LES RESULTATS D'UNE ENQUETE PRECEDEMMENT ORDONNEE DANS LE CADRE D'UNE VERIFICATION D'ECRITURE, ET DE N'AVOIR PAS ENONCE LES MOTIFS POUR LESQUELS LES JUGES DU
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa0f
18 février 2008
18 février 2008
Demande en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur ou d'une personne substituée dans la direction, ou en réparation complémentaire pour faute inexcusable Affaire : Jean-Baptiste
Source officielleciv2
613721c4cd580146773f70a5
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Jean-Baptiste X..., demeurant ... (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1992 par le tribunal d'instance d'Ecouen, en matière électorale, le concernant.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2302972_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La requête a été communiquée au collège Robert Beltz, et au lycée Jean-Baptiste Schwilgué, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2101288_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 avril 2021, Mme D C, demande au tribunal d'annuler la décision du 29 mars 2021 par laquelle le chef d'établissement du collège Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f390
6 mars 2012
6 mars 2012
X... ... 69002 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON Monsieur Louis Z... ... ... 83330
Source officielleJuge libertés & détention
6776e34a1c1d126b199629c5
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.
Source officielleJuge libertés & détention
6776e34b1c1d126b199629e4
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.
Source officielleJuge libertés & détention
6682f053d7288dcb2a01d351
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier
Source officielleJuge libertés & détention
668593531d2b47a9d8cbc034
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier
Source officielleChambre 3-4
679336c2cc9763289b725206
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7F-BHFL7 [X] [L] C/ [X] [H] [R] [U] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Guillaume TATOUEIX Me Jean-baptiste
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403eb0
13 janvier 1998
13 janvier 1998
mariés le 1er décembre 1906 sous le régime de la communauté légale, ont acquis deux parcelles de terre ; qu'ils sont décédés sans enfant, le mari le 4 juillet 1955 en laissant comme héritier son frère Jean-Baptiste
Source officiellePage 15 sur 300