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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613724bacd58014677417db0
12 juillet 2006
12 juillet 2006
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la cour d'appel a débouté Mme X..., aide-soignante employée par la maison de retraite Jane
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7J-J5AF du rôle général S.A.R.L. 35 JAUDEc/S.C
67ed9e30da9e15c513201d12
1 avril 2025
1 avril 2025
CG / CS Ordonnance N° du 01 AVRIL 2025 Chambre 6 RG N° N° RG 25/00086 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-J5AF du rôle général S.A.R.L. 35 JAUDE c/ S.C.A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2113811_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
La société Carré Jaude a déclaré et liquidé la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises due au titre de l'année 2020.
Source officielleChambre Sécurité sociale
65336acfbb40ec8318f31c07
19 octobre 2023
19 octobre 2023
remets en tête de(s) la copie(s) du présent acte copie(s) certifiée(s) conforme(s) : D'une Contrainte délivrée par Monsieur le Directeur de l'Organisme Requérant en date du 16/03/2018 PERIODE(S) : JANV
Source officiellecr
6137262dcd580146774238a6
10 juillet 2002
10 juillet 2002
de ce chef ; qu'il convient, pour une bonne administration de la justice, de joindre les poursuites des crimes et des délits connexes ; que, par contre, le directeur du bureau de change Sunro, Suardus Jan
Source officiellecr
6137264dcd58014677424827
19 janvier 2005
19 janvier 2005
. ; que Jean-Claude B... ne conteste pas avoir pratiqué avec Jorg Y... des caresses sur Mélissa qui pouvaient être interprétées "comme à caractère pédophile" ; que Jan F... et Laurent Le G... attestent
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462558.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Jane a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 27 décembre 2018 par lequel le maire de Noisy-le-Grand
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29e
2 juillet 2008
2 juillet 2008
représentée par son gérant ayant son siège social au ... 75016 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Martial BOCSMAK, avocat au barreau de PARIS, toque : E824 Madame Janie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
670a1177f178dc2492b0fbb2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Elle incrimine en plus de la jante référencée 1990 exposée en France sur le stand tenu par la société Tyron, 129 autres jantes vendues en Angleterre et en Allemagne sous les références 1904, 1942, 1946
Source officielle1ère chambre
65b366351d7564000872e0a9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre ORDONNANCE DE JONCTION ORDONNANCE N° : N° RG 23/03718 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAN3 joint au dossier 23/3718 Jugement au fond, origine tribunal
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f08ea
5 juillet 1989
5 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jane X... née Z..., demeurant Casa d'Onia Pont de Castirla (Haute-Corse
Source officielleciv1
613722facd58014677403f17
13 novembre 1997
13 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Jane X..., épouse Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b7a9
27 novembre 1973
27 novembre 1973
QUE LE 20 AOUT 1967, UNE AVARIE SURVINT EN MER A LA COURONNE DENTEE DE LA ROUE PETITE VITESSE DU REDUCTEUR ; QUE LES PREMIERES CONSTATATIONS FIRENT APPARAITRE QU'UNE DENT ETAIT ROMPUE, ET QUE LA JANTE
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:171
1 avril 1987
1 avril 1987
. # Jan Amesz i inni przeciwko Komisji Wspólnot Europejskich. # Wykreślenie. # Sprawa 323/81.
Source officielleciv3
613720b1cd580146773ed904
25 mars 1987
25 mars 1987
Sur le premier moyen : Attendu que la société Jan Lou, locataire évincé d'une boutique située dans le "centre commercial Hypercosmos" dont la société de Gajac est propriétaire, fait grief à l'arrêt attaqué
Source officielleChambre 1- section B
67117d94987bf19d0311313e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
en échange à charge pour Monsieur [J] d’équiper le véhicule de jantes ordinaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924da
4 juin 2015
4 juin 2015
Maxim A... , Mme Janna A...
Source officielle2ème chambre
66c826215372bffe82563115
22 août 2024
22 août 2024
JADN S.C.I.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1739073-1823516
26 juillet 2006
26 juillet 2006
Italy (no. 3528/03) Janes Carratù v.
Source officielleJuge libertés & détention
669abdea30bd4f0c3f6d3f8f
19 juillet 2024
19 juillet 2024
ATLANTIQUE Absent bien que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : [B] [S], né le 12 Août 1981 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Comparant et assisté par Me Laura JAUD
Source officiellePage 15 sur 284