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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Procédures collectives
69dd183acdc6046d4719657d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[J] HOUDAYER Juges : M. Claude CHARMOT M. Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd2699cdc6046d471ae59b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Christophe HOUDAYER Juges : M. Olivier PLATZ M. Pierre-Jean CLERVAL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd2787cdc6046d471af4bb
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[Y] HOUDAYER M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd6c3acdc6046d472308a8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[I] HOUDAYER Juges : M. Philippe AVRIL M. Dominique DALESME qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f818f
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Jean Y..., demeurant ... à Houdan (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 novembre
Source officielleciv2
6137244ecd5801467741467d
14 décembre 2004
14 décembre 2004
séparant le point de prise en charge du malade de la structure de soins prescrite appropriée la plus proche ; Attendu que l'enfant Delphine X..., résidant habituellement au domicile de sa mère, à Houdan
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d292
21 septembre 2009
21 septembre 2009
I. de la Pointe Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jamil HOUDA (TOQUE 29) avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b2d
3 avril 2017
3 avril 2017
O 06, Place Charles de Gaulle 78882 SAINT QUENTIN EN YVELINES Représentée par Maître Charles NICOLAS (Toque 69), substitué par Maître HOUDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90454
18 mars 2013
18 mars 2013
APPELANT Maître Marie-Agnès X..., mandataire liquidateur de la société d'exploitation de la Clinique Saint-Pierre du Dr X... ... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Maître Jamil HOUDA (Toque 29)
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909cd
9 septembre 2013
9 septembre 2013
APPELANTE Madame Marie X... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Jamil HOUDA (Toque 29) substitué par Maître LACLUSE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Jocelyne Z...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02814_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Mme C fait valoir en appel que ses deux aînés, Seif Eddine Ilyes né le 10 janvier 2014 et Imane Ser El Houda née le 21 juin 2016 et scolarisés respectivement en classe de cours élémentaire 2ème année et
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ec2af2dd062d9f810e06f0
1 avril 2025
1 avril 2025
de son ex-époux au titre des frais d’acquisition et des travaux de construction et d’amélioration du bien immobilier sis à [Localité 18] (17) dont elle est seule propriétaire, -juger que le véhicule Honda
Source officielleother
60793b369ba5988459c3c569
28 juin 1996
28 juin 1996
Le 29 juin, il déclare que c'est à Houdan qu'il a quitté Q... Le 30 juin, il est inculpé et écroué.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a7
11 septembre 2002
11 septembre 2002
condamnation solidaire des prévenus à une amende de 1 822 000 Francs ou 277 762,11 Euros, représentant une fois la valeur des marchandises fraudées, la confiscation à son profit, d'une part, du véhicule HONDA
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb62
12 février 2008
12 février 2008
né le 16 Mars 1951 à SAINT MATHURIN (46100) ... 32460 LE HOUGA Rep / assistant : la SCP GUY NARRAN (avoués à la Cour) Rep / assistant : la SELARL CHATEAU LOMBARD (avocats au barreau de NANTES)
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba91
20 juin 2008
20 juin 2008
Houa Apprenti pâtissier Célibataire De nationalité française Jamais condamné demeurant...
Source officielleProcédures collectives
69dd1366cdc6046d47190ec5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Christophe HOUDAYER Juges : M. Olivier PLATZ M. Patrick NAUDIN Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT En présence de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd17b6cdc6046d47195615
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Christophe HOUDAYER Juges : M. Claude CHARMOT M. Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd181dcdc6046d471961d2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Christophe HOUDAYER Juges : M. Claude CHARMOT M. Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd1894cdc6046d47196f89
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Christophe HOUDAYER Juges : M. Olivier PLATZ M. Pierre-Jean CLERVAL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
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