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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2401305_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401490_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2404956_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Najjari, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404237_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a73

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

J.D.A.) 1 à 7 rue du Breuil 17300 ROCHEFORT Suivant Déclaration d'appel du 2 mai 2000 d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'Hommes de ROCHEFORT SUR MER, le 14 avril 2000, Représentées par Maître HOEPFFNER

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502414_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502656_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026. La rapporteure, A-S.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502792_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Ghaem, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501776_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501957_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Les parties n’étant ni présentes ni représentées, a été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500460_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304489_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300960_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302914_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303053_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de M. Baccati, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303363_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Les parties n'étant ni présentes ni représentées, ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hoenen et les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303529_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201282_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Pourret, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204036_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202290_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle

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