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1 995 résultats pour « Hiriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100628

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

[C] [O], 2°/ à Mme [Z] [W], épouse [O], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], pris en

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c09810

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ils ont donc débouté la société d'entraînement hippique de ses demandes dirigées contre Monsieur [O], en paiement et en indemnisation pour résistance abusive à paiement.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

635b721db201587f74be043f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[P], Mme [P] et dit qu'il en sera donné avis aux SELARL Bach et Hirou.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502087_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état d'un immeuble appartenant à la SCI Alma, situé 160 rue de Vervins à Hirson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300930_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble sis 16 rue de 8 mai 1945 à Hirson

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773faedf

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

X... a été embauché, le 1er novembre 1979, par la société hippique de Lège (SHL), en qualité d'instructeur d'équitation ; que celle-ci a été dissoute par délibération du 18 novembre 1989 et Mme Y... chargée

Source officielle
CC

soc

6079b2039ba5988459c55246

Cassation

12 octobre 1972

12 octobre 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE DIMANCHE 6 JUIN 1965, VERS DOUZE HEURES, LUCAS, EMPLOYE AUX SOCIETES DE COURSES HIPPIQUES PARISIENNES, DOMICILIE A PARIS, QUI S'ETAIT RENDU LA VEILLE AVEC SA FAMILLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204827_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

contestant le déroulement de l'épreuve orale E6 et l'organisation des contrôles en cours de formation (CCF) pour la session 2022 du baccalauréat professionnel " conduite et gestion de l'entreprise hippique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204433_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

motif tiré de la méconnaissance des articles UM 3 du règlement du plan local d'urbanisme et R. 111-2 du code de l'urbanisme sont entachés d'une erreur d'appréciation dès lors que l'avenue du Club Hippique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400297_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

lorsque le retrait d'agrément est motivé par des faits pour lesquels l'administré a bénéficié d'une ordonnance de non-lieu dans le cadre de l'instance pénale ; - en matière de police des courses hippiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210680

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

par Mme Alexandra Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2017 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Club hippique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2506892_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

procédure de " sélection préalable " engagée par la commune de Maisons-Laffitte pour la conclusion d'une convention emportant autorisation d'occupation du domaine public d'exploitation du centre hippique

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110831

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

(« Hindu Marriage Act ») du 18 mai 1955, un mariage religieux célébré selon les rites hindous n'a de valeur juridique que s'il a été enregistré auprès d'un tribunal indien ; que pour prononcer la nullité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7a

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

D'ORCIERES MERLETTE 05170 ORCIERES MERLETTE représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET, avoués à la Cour assistée de Me VIBERT-GUIGUE, avocat au barreau des HAUTES-ALPES INTIME : Maître Jean-Charles HIDOUX

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63201ea239bca9fcb099f009

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

LAURENT HIROU Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10213

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

2], a formé le pourvoi n° A 22-23.916 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2022 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10516

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

] [G], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 23-19.812 contre l'arrêt rendu le 19 avril 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Hirou

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64534d3c37f394d0f8f66765

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

HIROU COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 03 MAI 2023 Chambre civile TGI/JEX DÉFÉRÉ d'une décision rendue par le conseiller de la mise en état de la COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS en date

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0ceb89538338ecdcd34

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

HIROU es-qualité de liquidateur de la SARL AUDIGUAY CONSTRUCTION (jugement de liquidation judiciaire le 18 janvier 2021) dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 7] Prise en la personne de son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303739_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

B, fonctionnaire titulaire, est affecté au service culturel de l'école municipale de musique d'Hirson, dans le département de l'Aisne.

Source officielle