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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64e
7 février 2011
7 février 2011
X... de leur demande de réparation du préjudice patrimonial se rapportant à " Napoléon " tombé dans le domaine public, - a dit que les livres " le Bon Roy Henri ", " Louis XI " et " Bonaparte " étaient
Source officielle1ère Chambre
63b546bcc9018405dfcaacc0
3 janvier 2023
3 janvier 2023
française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Christophe HENRY de la SELARL DURLOT HENRY, avocat au barreau de BESANCON Représenté par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10810
13 juin 2018
13 juin 2018
Henri X..., domicilié [...] , 2°/ M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00063
27 janvier 2009
27 janvier 2009
toute connaissance de cause l'acquéreur, ont commis une faute et engagé leur responsabilité ; qu'il n'est pas soutenu par la société Z... qu'elle n'aurait pas acquis les parts sociales si elle avait connu
Source officielle2ème chambre
5fd961737455be4c74673071
12 février 2020
12 février 2020
BARCLAYS FRANCE, venant aux droits de BARCLAYS BANK PLC [Adresse 4] [Localité 5] assistée de Me Henri DE LANGLE de la SELARL HENRI DE LANGLE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me
Source officielleChambre 8
69ef2784cdc6046d47b12527
23 avril 2026
23 avril 2026
DIEN Henri, Président, M. BERNARD Claude, M. FARINA Bernard, Juges.
Source officielleChambre 8
69ef27bacdc6046d47b12934
23 avril 2026
23 avril 2026
DIEN Henri, Président, M. BERNARD Claude, M. FARINA Bernard, Juges.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2fe
2 juin 1970
2 juin 1970
(HENRI) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 18 FEVRIER 1969 QUI L'A CONDAMNE POUR ABANDON DE FAMILLE A 500 FRANCS D'AMENDE AVEC SURSIS ET A PAYER A LA FEMME Y..., PARTIE CIVILE, LA SOMME DE
Source officiellecr
éesc/Maren G
6079a8559ba5988459c4cbfb
23 juin 1992
23 juin 1992
Noëlle, Y...Henri, Claude, Y... Anne, Y... Louis, Y... Jean-François, Y... Emmanuelle, A... Jean-Marie, A... Claire, épouse B..., Y... Marie-Catherine, épouse C..., D... Jean-Marie, D...
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008169807
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Jacques-Henri Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des dispositions combinées des articles L. 195, L. 197 et L. 213 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008193145
3 novembre 2004
3 novembre 2004
Jacques-Henri Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 modifiée : Le représentant de l'Etat dans le département et, à Paris
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda87
15 juin 1995
15 juin 1995
G..., ayant demeuré ... (2ème), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 19 ) M. Georges D..., dont la dernière adresse connue est ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7b
4 juillet 2013
4 juillet 2013
avocat substituant la SCP SANGUINEDE-DI FRENNA, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Jean-Louis X... ... 34500 BEZIERS assigné le 20 décembre 2012 (retour étude) Monsieur Henry
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002716_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
assurance des instituteurs de France (MAIF) et des sociétés Philippe Delaere, en qualité de mandataire ad hoc de la société Aquadream, Silvestri-Baujet, en qualité de liquidateur de la société Arsène Henry-Triaud
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4eef2
29 mars 2000
29 mars 2000
Henri, représentant des créanciers de la société Saumon P. X..., - Z..., administrateur judiciaire de la société Saumon P.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300726
7 juin 2011
7 juin 2011
demandeurs au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir limité à 100. 000 € la somme que la SCI La Mourguette a été condamnée à verser à Henri
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401281_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302875_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2023, la société Service chauffage économique Henri Strohm, la compagnie Mma Iard et la compagnie Mma Iard Assurances mutuelles, représentées par Me Kappler
Source officielle14e Chambre
603264110efdeb98f050f4d0
25 novembre 2016
25 novembre 2016
[H] [K] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cc0
7 février 2007
7 février 2007
mille sept, par René SALOMON, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE :Monsieur Gérard X... né le 29 Décembre 1943 à AURILLAC (15000) ... représenté par la SCP Henr
Source officiellePage 15 sur 106
HENRI CORNU
04/06/2026
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CORNUAU, Antony, Henri
19/04/2026
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CORNU, Jean Henri Octave
27/11/2025
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CORNU DE LA FONTAINE, Thibault, Henri, Philippe
29/02/2024
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CORNU, Jean-Pierre, Henri, Jules
12/09/2023
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