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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6690c74d0d808eb34e45559c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6793332132b173f45a7c8d41
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680b1a5e2364a383b774752e
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55243cdc6046d477033be
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 26/02132 N° Portalis 352J-W-B7K-DBUJQ N° MINUTE : Copies certifiées conformes - Me GUYOT
Source officiellecomm
613720d7cd580146773eed47
18 avril 1989
18 avril 1989
PHILIPPON, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1987 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la société PERINE GUYOT
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-220909
17 octobre 2022
17 octobre 2022
(c) To what extent were the impugned statements necessary to establish the guilt of the bankers?
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdab3b3ffdae444f3ec9fb0
4 juin 2019
4 juin 2019
APPELANTS Monsieur [Q] [P] né le [Date anniversaire 1] 1946 à [Localité 2] (Maroc) agissant ès-qualités d'héritier de Mme [A] [X], N°[Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Nathalie Hélène GUYOT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1425443_20250829
29 août 2025
29 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société GUYOT.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307881_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Guidot-Iorio, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
653b594d502b828318c4e419
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Appelante Monsieur [G] [E] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 26 OCTOBRE 2023 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielleRétention Administrative
6965f7ffcdc6046d471cad5a
11 janvier 2026
11 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente de chambre, agissant sur délégation
Source officielle3ème Chambre
64b0e831c42a2105dbc59c7a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller Monsieur
Source officielle3ème Chambre
6690c74e0d808eb34e4555b2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officielle3ème Chambre
6690c74f0d808eb34e4555c4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554f3
3 janvier 1974
3 janvier 1974
DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU TRIBUNAL.D'INSTANCE, SAISI D'UNE ACTION TENDANT A FAIRE JUGER QUE LA LOI DU 27 DECEMBRE 1968 N'ETAIT PAS APPLICABLE A LA SOCIETE GUILLOT
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c55585
3 octobre 1973
3 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE GUYOT, NE EN 1903, EST TITULAIRE DE TROIS AVANTAGES DE VIEILLESSE L'UN SERVI PAR LE REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE A RAISON DE QUARANTE-QUATRE TRIMESTRES D'ACTIVITE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00672
27 avril 2017
27 avril 2017
CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 avril 2017 Interruption d'instance (avec reprise) Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction
Source officielle3ème Chambre
626b8178d1fb03057d9a5182
28 avril 2022
28 avril 2022
Mme [T] [E] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2022 tenue par Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
626b8178d1fb03057d9a518e
28 avril 2022
28 avril 2022
avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
63c1091cbf9fd47c90a13a58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Madame [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 27 octobre 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
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