De même, le directeur de l’établissement SUP DE VINCI dénonce dans un courriel du 13 janvier 2026 la présence d’eau gouttant sur un câble électrique, ce qui a justifié le déplacement des élèves au vu de

Un second constat de Maître [E] du 9 février 2021, a en outre relevé, peu de temps avant, la présence d’eau gouttant depuis le plafond en roche de la première chambre mais également dans la baignoire de

D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Delphine GUENIER, avocate au barreau de Marseille (plaidant) INTIMEE : Madame [K] [L] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laëtitia GOARANT

dont le siège social est situé [Adresse 6] Représentée par la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SCP MONTOYA & PASCAL- MONTOYA - DORNE - GOARANT

[M] ; Condamne la SCI Sahelac aux dépens de première instance et d'appel, avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la SCP Montoya Pascal-Montoya Dorne Goarant avocat

Monge, Georges et Jean-Pierre J... de Lery, BE... et Goarant de leur désistement de pourvoi en tant que dirigé contre les sociétés SOCOTEC, SIBAM et M.

Il en ressort que le sol de fondation actuel est très sensible aux changements d'humidité et qu'il est susceptible d'un phénomène de retrait-gonflement, du type argiles gonflantes', il ne se prononçait

atteint les objectifs 2016 et de ne pas avoir su capter une partie de la croissance du marché de l'e-commerce, d'avoir manqué d'anticipation et de transparence, et d'avoir dissimulé son insuffisance en gonflant

litiges sociaux, des stocks faux à l'aide de fausses pièces, des annulations comptables et de factures ainsi que la falsification des soldes de banque, outre la comptabilisation des stocks en valeur TTC gonflant

Y... avait creusé le déficit en « gonflant le poste achat » de la société Dis Mo au profit de la société AML,(cette dernière ayant d'ailleurs procédé à une déclaration de créances à hauteur de 70 000 euros

Gouirand concernant une villa de la tranche 4, et l'attestation de M. C... sans indication de tranche étant totalement inexploitable.

suffisamment ancrée dans un bon sol), - les mouvements alternatifs affectant les ouvrages intérieurs démontrent sans aucun doute l'influence des sous-sols (probablement constitués d'argiles dites gonflantes

APPELANTS Maître [E] [E] de nationalité Française demeurant : [Adresse 4] Représenté par Me Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de la SCP MONTOYA PASCAL MONTOYA DORNE GOARANT

Elle observe que l'abondance totale et la richesse spécifique en espèces de la baie demeure très faible, particulièrement à proximité du Gouessant où les amas d'algues échouées étaient les plus importants

avocat au barreau de PARIS Maître [P] [Y] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT

plutôt à des femmes, ne recoupent pas ceux des vêtements de nuit de la marque SENORETTA qui s'adressent à un public beaucoup plus adolescent, oscillant entre la petite demoiselle et la grande enfant, goûtant

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F15/01119 APPELANTE : Fondation COMITÉ PERCE NEIGE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laëtitia GOARANT

Un tel différentiel témoigne d'une simulation volontairement erronée qui, étayée par une documentation alléchante et gonflant de manière disproportionnée les profits escomptés, n'a pu que convaincre les